CDAR/90/7
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.
correspondance, notes manuscrites, documents de travail et procès verbaux réunions de la commission nationale négociation collective sur les salaires du 28 mars 1990,du 28 mars 1991 et du 28 juin 1993, bilans des négociations (octobre 1991-juin 1993).
CDAR/37/6
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes de travail (janvier-décembre 1996).
CDAR/65/14
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP(17 décembre 1999)
CDAR/65/7
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP(17 mars 1999)
CDAR/65/8
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP(5 mai 1999)
CDAR/65/9
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP(16 juin 1999)
CDAR/67/3
,
1995-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
comptes-rendus des réunions de la Commission permanente du Comité supérieur de l'Emploi
CDAR/50/11
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/60/4
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
Notes adressées à la Commission exécutive, articles pour Nouvelles, comptes-rendus de réunions
CDAR/65/6
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
avis de la Commission sur les demandes de conclusions de conventions (1999), réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP (21 janvier 1999)
CDAR/90/2
,
1991-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.
correspondance, accords concernant les Comités d'entreprise européens (1991-1996).
CDAR/60/3
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/67/6
,
1997-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
réunion d'étape du programme du 8 septembre 1997, étude sur un référentiel de compétences de 4 emplois de service aux personnes (janvier 1998), rapport final (2000).
CDAR/90/1
,
1997-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.
correspondance, notes de travail et comptes rendus de rencontres sur les questions d'emploi (2000)et d'emploi des jeunes (1997-2000)
CDAR/65/5
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP (15 décembre 1998) 1998