CDAR/92/35
,
1993-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents UNEDIC sur la réorganisation des GIA (1993-1994), réorganisation des structures de gestion lors du CA de l'UNEDIC le 5 octobre 1993, liste des représentants CFDT dans les GIA et notes CFDT sur la mise en place des nouveaux GIA lors des réunions de l'AG des GIA les 6-12 janvier 1994, notes et projet sur la fusion des GIA lors des réunions du CA des GIA le 8 juin et le 7 septembre 1994, note CFDT sur le bilan de la réorganisation informatique de l'assurance chômage (mars 1995).
CDAR/93/7
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes et documents de travail confédéraux, comptes rendus des séances de négociations sur le traitement social des restructurations (janvier-mai 2003), notes de synthèse, circulaire aux organisations, Infos Rapides, étude.
CDAR/36/5
,
1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
- Débats à la Commission exécutive, au Bureau national (9/87-1/88) - Réunions de négociations (1, 27/10, 24/11, 19/12)- Rencontres CFDT-CGC-CFTC-FO (octobre -novembre)- Propositions du CNPF et contre-proposition de la CFDT- Rencontre au Ministère (24/12)- Réunions du groupe CFDT de préparation et de suivi (sept-octobre).
CDAR/92/42
,
1998-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des membres, procès verbaux des réunions du CA de l'ANPE (juin 1998-septembre 2004).
CDAR/37/5
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes de travail (janvier-décembre 1996).
CDAR/11/8
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/92/17
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (1998).
CDAR/92/23
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
presse confédérale et nationale sur les intermittents (juillet-août 2003).documents de l'UNEDIC et de la CFDT (janvier-mars 2004) sur la mise en ?uvre de l'accord et des annexes 8 et 10 et sur l'analyse de la plateforme du comité de suivi de la réforme assurance chômage des intermittents du spectacle (février-mars 2004).
CDAR/36/8
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
- Projets de conventions (1990)- Rencontres entre les partenaires sociaux (23/9, 10/10, 28/10, 14/11,27/11/1991)
CDAR/92/41
,
1992-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des membres, procès verbaux des réunions du CA de l'ANPE (janvier 1992-avril 1998).
CDAR/36/1
,
1976-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
rencontres CFDT-CNPF, convention de 1979 (1976-1979) ; positions CFDT, négociations avec le patronat (1982) ; groupe de travail confédéral UNEDC (1982-1984) ; réunions de négociations, positions des syndicats et du CNPF (1983-1984)
CDAR/92/40
,
1989-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des membres, procès verbaux des réunions du CA de l'ANPE (janvier 1989-septembre 1991).
CDAR/92/25
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
jugements de Tribunaux de Grande Instance (avril-novembre 2004), note CFDT sur le jugement du TGI de Marseille du 15 avril 2004, notes de synthèse UNEDIC sur les contentieux reltifs à la conversion des durées d'indemnisation (mars-octobre 2005), note info sur les recours (mars 2006).
CDAR/92/37
,
1999-2000
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents CFDT lors du bureau de l'UNEDIC du 11 mai 1999 sur le projet de régionalisation des Assedic, propositions CFDT de réforme de structures du régime d'assurance chômage (avril 1999), document de travail CFDT pour la réunion UNEDIC du 22 février 2000.
CDAR/92/14
,
1979-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, conventions financières, notes sur les positions CFDT (1979-2003).