Toutes les ressources Mersenne Michel 68 résultats (4ms)

listes des participants, procès-verbaux des réunions du 31 mars 1992 au 2 octobre 1998.

Préparation de la négociation : réunions du groupe de travail du BN «Assurance-chômage », textes CFDT, groupe CFDT de suivi, rencon- tres avec le directeur de l'UNEDIC, avec le Ministre du travail. - Négociation : Documents UNEDIC, notes de réunions, publications CFDT, analyse CFDT sur le protocole, réactions des organisations CFDT, déclarations des autres syndicats, presse

listes des participants, procès-verbaux des réunions du 28 novembre 1991 au 8 décembre 1994.

Séances de négociation, résultats.

dossier CFDT sur le PARE « le bon plan pour retrouver un emploi » (novembre 2000), dépliant CFDT sur le PARE, convention Etat-UNEDIC-ANPE, guide UNEDIC « Le PARE sa mise en ?uvre à compter du 1er juillet 2001 », rapport de l'UNEDIC sur le point d'étape sur le PARE (juillet 2003).

correspondance, notes de travail, circulaires aux organisations, infos rapides comptes rendus de réunions et de rencontres sur les questions à l'UNEDIC et l'indeministation du chômage et sur la représentation de la CFDT dans les organismes paritaires (2004).

correspondance, documents UNEDIC, notes confédérales CFDT lors de des réunions du CA de l'UNEDIC (juillet 1999-janvier 2001).

listes des participants, procès-verbaux des réunions du 8 septembre 1995 au 15 décembre 1997.

documents CFDT sur les négociations (juin 2003),signature par la CFDT du protocole d'accord du 26 juin 2003 du régime d'assurance chômage des intermittents, textes des protocoles et avenants des articles 8 et 10 (juin-juillet 2003),analyse CFDT de l'accord du 26 juin 2003, signature par la CFDT le 13 novembre 2003 des annexes 8 et 10 du règlement annexe relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation au chômage des intermittents du spectacle.

- Réunion du 30 décembre et signature de l'accord- Réaction de la CGT vis-à-vis de cet accord- Applications de l'accord : allocation-chômage, allocation formation reclassement, programme d'insertion locale (PIL), incitation à l'embauche à temps partiel.

correspondance, notes de travail, circulaires aux organisations, infos rapides comptes rendus de réunions et de rencontres sur les questions à l'UNEDIC et l'indeministation du chômage et sur la représentation de la CFDT dans les organismes paritaires (2005).

Mise en ?uvre de l'accord du 5 décembre 1991 (salariés ayant travail-lé à l'étranger, salariés âgés, anciens salariés du secteur public ou para-public)(salariés du spectacle, voir annexes 8 et 10)

Projet de loi, amendements CFDT, interventions CFDT auprès des structures, des élus, réactions des structures, de la CGC, du Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés et de la Ligue des droits de l'homme, consultation des associations (mai- septembre 1988)-  Loi du 1er décembre 1988 et son application (décembre 88 -juin 89) - Note au Bureau national : travaux du groupe « Assurance chômage »- Articles de presse (janvier - décembre 1988) -          Etudes de l'Institut régional du travail d'Aix-en-Provence (sept. 88).

Dossiers préparatoires.

Négociations sur les annexes 8 (ouvriers et techniciens de la production cinématographique et télévisuelle) et 10 (intermittents du spectacle) : commissions paritaires, accords du 1 octobre 1992 et du 1 janvier 1993, courrier échangé avec la FTILAC et le SYNAPAC (Syndicat nat. des prof. artistiques et culturelles), propositions des organisations syndicales, presse).