CDAR/88/9
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
dossier sur la négociation Formation Professionnelle continue : positions CFDT, positions patronales, revue de presse.
CDAR/88/10
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
campagnes d'action pour l'emploi des jeunes Campagne « 150 000 jeunes dans l'emploi : la CFDT relève le défi », novembre 1995 Réunion des délégués centraux syndicaux, 10 janvier 1997 : matériel de communication, liste des participants, dossier du participant, Interventions lors de la réunion, bilan.
CDAR/112/6
,
1994-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
accords portant création de l'OPCIB et statuts (1994), rapport d'activité 2004, programme et notes de la 4ème rencontre OPCIB (octobre 2005), situation des accords de branche au 1er septembre 2005 (2005), notes sur le réseau des mandatés CFDT (2007), procès-verbaux des réunions du Bureau (2005) et du Conseil d'administration (2005-2006).
CDAR/73/1
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/73/3
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
Agenda, notes, fax, mails
CDAR/112/4
,
1994-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
guide de l'administrateur (1995), dossiers d'agrément des OPCA (1994-1995). OPCA Droit : recours de la CGT-FO contre l'agrément de l'OPCA Droit, rapport d'audit (1997), notes sur le rapprochement OPCA Droit avec le fonds d'assurance formation des professions libérales (FAF-PL) (1999).
CDAR/73/4
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/49/4
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
tableaux de bord, feuilles d'émargement, bilan d'exercice (1996-1997), budget prévisionnel (1997).
CDAR/50/2
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/112/16
,
1998-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes de synthèses du groupe (1998-1999, 2008), rapport sur la qualité de l'offre (2008).
CDAR/112/20
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
texte de loi de modernisation sociale n°2002-73 du 17 janvier 2002, notes CFDT, notes de réflexion d'Unions régionales CFDT, schéma du dispositif régional de VAE.
CDAR/112/15
,
1998-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes de contribution CFDT (1998-1999) ; documents préparatoires, comptes-rendus des Conseil d'administration (2002-2003), des Assemblées générales (2003) ; documents préparatoires, programme, liste des participants de la Journée d'actualité du 8 avril 2004 (2004) ; documents préparatoires, contribution CFDT au Séminaire du 3 mars 2005 « La mission publique d'information sur la formation tout au long de la vie » ; documents préparatoires, notes manuscrites de la 9ème Université d'hiver de la formation professionnelle (18-20 janvier 2006).
CDAR/73/2
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/112/13
,
1998-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
comptes-rendus des réunions, notes de contribution.
CDAR/37/9
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes de travail (janvier-décembre 1996).