CCE/28/13
,
2006-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Accord et Conventions : Accord national interprofessionnel du 12 octobre 2006 relatif à la diversité dans l'entreprise (2006); Convention anuelle 2007 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (15/11/2007); Convention anuelle 2009 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (28/09/2009); Convention de recherche n°2009-2 sue le renouvellement de l'action sur l'emploi entre la CFDT, le CNRS et l'ENS Cachan (2010)
CCE/28/12
,
2011-2012
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
chrono des courriers départ relatifs aux retraites.
CCE/28/11
,
2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
chrono des courriers départ relatifs aux retraites.
CCE/28/10
,
2008-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
chrono des courriers départ relatifs aux retraites.
CCE/28/9
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance avec des structures CFDT après la réforme des retraites (2003).
CCE/28/8
,
2006-2011
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
chrono des courriers départ (mars 2006-octobre 2011).
CCE/26/12
,
2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation "Services de santé au travail" (SST) : documents de travail, notes manuscrites, notes sur les contributions CFDT.
CCE/26/11
,
2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation "Pénibilité" : documents de travail, notes manuscrites, notes sur les contributions CFDT et des autres organisations syndicales.
CCE/26/10
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
conférences tripartite sur les conditions de travail : documents préparatoires, notes sur les contributions CFDT, interventions de Jean-Louis Malys.
CCE/26/9
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
réunions du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels : ordre du jour, documents préparatoires.
CCE/26/8
,
2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation "Stress au travail" : documents préparatoires et notes manuscrites des réunions, propositions CFDT sur le texte d'accord européen sur le stress au travail.
CCE/26/7
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation "Accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail, notes de réflexions, projet d'accord ATMP.
CCE/26/6
,
2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier handicap : rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap (2009), documents préparatoires et notes manuscrites des réunions "handicap".
CCE/26/5
,
2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier handicap : correspondance (2006-2007), notes et documents sur les relations avec l'association du fonds de gestion pour l'insertion professionnelle des handicapés (AGEFIPH), dossiers d'assemblées générales de l'AGEFIPH (2006-2008), compte-rendu du séminaire "la scolarisation des enfants handicapés" (2007), notes sur les partenaires de la CFDT dans le domaine du handicap (2006-2007), documents préparatoires et notes des réunions sur le handicap (2006-2008).
CCE/26/4
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes manuscrites des réunions et journées "santé au travail" (2009-2010).
