CCE/22/8
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Association des syndicats libres de Slovénie (ZSSS) : documents de travail, notes sur le 5ème Congrès de la ZSSS à Ljubljana le 7 décembre 2007 (en français, anglais et slovène), dvd du Congrès (en slovène).
CCE/25/6
,
2007-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
les régimes spéciaux : notes et documents de travail, notes confédérales (2007). La majoration de durée d'assurance (MDA) : correspondance, notes et documents de travail, notes confédérales (2009).
CCE/26/9
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
réunions du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels : ordre du jour, documents préparatoires.
CCE/19/5
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
enquêtes d'opinion (2007-2008), notes de la Commission exécutive (2008), publications CGT (2008).
CCE/22/10
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions du 11-12 octobre 2006 au 30-31 octobre 2007.
CCE/26/11
,
2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation "Pénibilité" : documents de travail, notes manuscrites, notes sur les contributions CFDT et des autres organisations syndicales.
CCE/26/5
,
2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier handicap : correspondance (2006-2007), notes et documents sur les relations avec l'association du fonds de gestion pour l'insertion professionnelle des handicapés (AGEFIPH), dossiers d'assemblées générales de l'AGEFIPH (2006-2008), compte-rendu du séminaire "la scolarisation des enfants handicapés" (2007), notes sur les partenaires de la CFDT dans le domaine du handicap (2006-2007), documents préparatoires et notes des réunions sur le handicap (2006-2008).
CCE/25/5
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier sur l'immigration : notes et documents de travail (2006-2007), retranscriptions des interventions de Jean-Louis MALYS (2007), notes sur la conférence-débat la mobilité des migrants (2006), projet de texte CFDT pour la lutte contre le racisme (2007), affiche CFDT Au taff aussi, les discriminations ça suffit ! (s.d.).
CCE/22/9
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2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Conseil d'orientation des retraites (COR) : rapport du laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (LIRHE) au COR sur "l'évolution des dispositions concernant les séniors ainsi que les critères d'âge et d'ancienneté dans quelques accords de branches" (2007) ; documents de travail de la réunion du 29 novembre 2006 sur l'examen de la première partie du rapport "Retraites : questions et orientations pour 2008", documents de travail de la séance plénière du 12 juillet 2006 sur "l'évolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité", documents de travail des séances plénières des 24 et 31 janvier 2007 sur "l'épargne retraite".
CCE/28/13
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2006-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Accord et Conventions : Accord national interprofessionnel du 12 octobre 2006 relatif à la diversité dans l'entreprise (2006); Convention anuelle 2007 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (15/11/2007); Convention anuelle 2009 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (28/09/2009); Convention de recherche n°2009-2 sue le renouvellement de l'action sur l'emploi entre la CFDT, le CNRS et l'ENS Cachan (2010)
CCE/28/8
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2006-2011
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
chrono des courriers départ (mars 2006-octobre 2011).
CCE/22/11
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2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
enquête récapitulative sur les URI, notes sur l'organisation territoriale des fédérations, notes d'information générales, notes d'information sur la préparation des orientations du plan d'action 2009-2014.
CCE/26/2
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2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Journée d'action sur la pénibilité (Reims, 16 janvier 2007) : dossier de presse CFDT, intervention de Jean-Louis Malys, notes CFDT, revue de presse. Journées d'études sur la santé au travail : documents préparatoires, notes manuscrites (2006-2008).
CCE/26/7
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2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation "Accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail, notes de réflexions, projet d'accord ATMP.
CCE/22/3
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2005
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
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Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
conférence nationale pour l'égalité des chances du 3 février 2005 à l'Hôtel Matignon : documents préparatoires, retranscription de l'intervention d'Odile BEILLOUIN secrétaire nationale.