CCE/26/3
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2005-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes sur les risques professionnels et la santé au travail (2006-2007), l'intensification du travail (2005-2007), la formation des 100 animateurs "santé au travail" (2007), correspondance et documents de travail (2006-2007).
CCE/26/2
,
2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Journée d'action sur la pénibilité (Reims, 16 janvier 2007) : dossier de presse CFDT, intervention de Jean-Louis Malys, notes CFDT, revue de presse. Journées d'études sur la santé au travail : documents préparatoires, notes manuscrites (2006-2008).
CCE/26/1
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2005-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier amiante : documents préparatoires aux réunions du groupe de travail "FCAATA" (2005, 2008), correspondance (2006-2008), rapport de la Cour des comptes sur l'indemnisation des conséquences de l'utilisation de l'amiante (2005), rapport de l'IGAS sur l'évaluation du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2005), rapport de l'action de la CFDT en Lorraine sur l'indemnisation des victimes de l'amiante et la reconnaissance des responsabilités (2006), rapport "Le Garrec" sur la réforme du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2008).
CCE/25/7
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Notes et documents de travail des séances plénières du 16 septembre 2009, 11 mai 2010, 9 juillet 2010.
CCE/25/6
,
2007-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
les régimes spéciaux : notes et documents de travail, notes confédérales (2007). La majoration de durée d'assurance (MDA) : correspondance, notes et documents de travail, notes confédérales (2009).
CCE/25/5
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier sur l'immigration : notes et documents de travail (2006-2007), retranscriptions des interventions de Jean-Louis MALYS (2007), notes sur la conférence-débat la mobilité des migrants (2006), projet de texte CFDT pour la lutte contre le racisme (2007), affiche CFDT Au taff aussi, les discriminations ça suffit ! (s.d.).
CCE/25/4
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2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes et documents de travail, notes de la Commission exécutive, comptes rendus de réunions, Infos rapides, projets de chartes ou d'accords d'entreprise sur la diversité et la cohésion sociale dans l'entreprise.
CCE/25/3
,
2004-2006
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier de presse confédéral sur les discriminations au travail (2004), notes et documents de travail (2005-2006).
CCE/25/2
,
2008-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
sessions de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO) des 6-7 février 2008 au 6-7 octobre 2009 : notes CCO de proposition d'affiliation de syndicats, notes du fonds d'organisation et de syndicalisation pour la période 2009-2011, plan 2009-2014 du fonds d'organisation et de syndicalisation.
CCE/25/1
,
1989-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes d'orientation et notes sur les engagements pour la période 1994-1996, suivi des dossiers pour la période 1991-1996, notes d'orientation du plan 1991-1996, notes sur l'organisation politique du fonds pour la période 1986-1990.
CCE/22/11
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2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
enquête récapitulative sur les URI, notes sur l'organisation territoriale des fédérations, notes d'information générales, notes d'information sur la préparation des orientations du plan d'action 2009-2014.
CCE/22/10
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2006-2007
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions du 11-12 octobre 2006 au 30-31 octobre 2007.
CCE/22/9
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2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Conseil d'orientation des retraites (COR) : rapport du laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (LIRHE) au COR sur "l'évolution des dispositions concernant les séniors ainsi que les critères d'âge et d'ancienneté dans quelques accords de branches" (2007) ; documents de travail de la réunion du 29 novembre 2006 sur l'examen de la première partie du rapport "Retraites : questions et orientations pour 2008", documents de travail de la séance plénière du 12 juillet 2006 sur "l'évolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité", documents de travail des séances plénières des 24 et 31 janvier 2007 sur "l'épargne retraite".
CCE/22/8
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2007
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
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Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Association des syndicats libres de Slovénie (ZSSS) : documents de travail, notes sur le 5ème Congrès de la ZSSS à Ljubljana le 7 décembre 2007 (en français, anglais et slovène), dvd du Congrès (en slovène).
CCE/22/7
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2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
questionnaires d'enquête du CSA sur l'image de la CFDT, documents de travail de la réunion des fédérations le 27 septembre 2007, notes sur les réunions de précampagne et les déplacements en province.