CCE/25/2
,
2008-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
sessions de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO) des 6-7 février 2008 au 6-7 octobre 2009 : notes CCO de proposition d'affiliation de syndicats, notes du fonds d'organisation et de syndicalisation pour la période 2009-2011, plan 2009-2014 du fonds d'organisation et de syndicalisation.
CCE/22/11
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
enquête récapitulative sur les URI, notes sur l'organisation territoriale des fédérations, notes d'information générales, notes d'information sur la préparation des orientations du plan d'action 2009-2014.
CCE/26/9
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
réunions du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels : ordre du jour, documents préparatoires.
CCE/28/8
,
2006-2011
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
chrono des courriers départ (mars 2006-octobre 2011).
CCE/16/1
,
1996-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
analyse CFDT du livre blanc sur l'accès à la nationalité française (avril 1996), notes confédérales sur la CFDT et l'immigration (2000-2002).
CCE/16/8
,
2004-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
documents sur le suivi du projet dans les autres régions (2004-2005).
CCE/19/1
,
2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes confédérales sur les initiatives programmées en régions et départements (2008).
CCE/16/4
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes confédérales (2002-2003).
CCE/16/6
,
2001-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes confédérales sur la présentation et le projet du programme « EQUAL » (2001-2002), notes de travail du projet (2004), notes sur le suivi du projet dans les six régions CFDT (2003).
CCE/26/7
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation "Accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail, notes de réflexions, projet d'accord ATMP.
CCE/16/5
,
2004-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes confédérales (2004-2005), colloque CFDT « Lutte contre les discriminations raciales : quels enjeux pour l'acteur syndical ? » à Paris le 10 février 2005.
CCE/28/13
,
2006-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Accord et Conventions : Accord national interprofessionnel du 12 octobre 2006 relatif à la diversité dans l'entreprise (2006); Convention anuelle 2007 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (15/11/2007); Convention anuelle 2009 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (28/09/2009); Convention de recherche n°2009-2 sue le renouvellement de l'action sur l'emploi entre la CFDT, le CNRS et l'ENS Cachan (2010)
CCE/22/6
,
2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes confédérales sur la constitution de la F3C, procédure juridique.
CCE/26/6
,
2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier handicap : rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap (2009), documents préparatoires et notes manuscrites des réunions "handicap".
CCE/25/3
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier de presse confédéral sur les discriminations au travail (2004), notes et documents de travail (2005-2006).