Toutes les ressources Malys Jean-Louis 51 résultats (3ms)

réunions du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels : ordre du jour, documents préparatoires.

chrono des courriers départ (mars 2006-octobre 2011).

Accord et Conventions : Accord national interprofessionnel du 12 octobre 2006 relatif à la diversité dans l'entreprise (2006); Convention anuelle 2007 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (15/11/2007); Convention anuelle 2009 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (28/09/2009); Convention de recherche n°2009-2 sue le renouvellement de l'action sur l'emploi entre la CFDT, le CNRS et l'ENS Cachan (2010)

notes confédérales sur la présentation et le projet du programme « EQUAL » (2001-2002), notes de travail du projet (2004), notes sur le suivi du projet dans les six régions CFDT (2003).

documents sur le suivi du projet dans les autres régions (2004-2005).

notes confédérales sur les initiatives programmées en régions et départements (2008).

enquêtes d'opinion (2007-2008), notes de la Commission exécutive (2008), publications CGT (2008).

analyse CFDT du livre blanc sur l'accès à la nationalité française (avril 1996), notes confédérales sur la CFDT et l'immigration (2000-2002).

notes confédérales (2002-2003).

notes confédérales (2004-2005), colloque CFDT « Lutte contre les discriminations raciales : quels enjeux pour l'acteur syndical ? » à Paris le 10 février 2005.

Conseil d'orientation des retraites (COR) : rapport du laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (LIRHE) au COR sur "l'évolution des dispositions concernant les séniors ainsi que les critères d'âge et d'ancienneté dans quelques accords de branches" (2007) ; documents de travail de la réunion du 29 novembre 2006 sur l'examen de la première partie du rapport "Retraites : questions et orientations pour 2008", documents de travail de la séance plénière du 12 juillet 2006 sur "l'évolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité", documents de travail des séances plénières des 24 et 31 janvier 2007 sur "l'épargne retraite".

dossier sur l'immigration : notes et documents de travail (2006-2007), retranscriptions des interventions de Jean-Louis MALYS (2007), notes sur la conférence-débat la mobilité des migrants (2006), projet de texte CFDT pour la lutte contre le racisme (2007), affiche CFDT Au taff aussi, les discriminations ça suffit ! (s.d.).

Dossier amiante : documents préparatoires aux réunions du groupe de travail "FCAATA" (2005, 2008), correspondance (2006-2008), rapport de la Cour des comptes sur l'indemnisation des conséquences de l'utilisation de l'amiante (2005), rapport de l'IGAS sur l'évaluation du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2005), rapport de l'action de la CFDT en Lorraine sur l'indemnisation des victimes de l'amiante et la reconnaissance des responsabilités (2006), rapport "Le Garrec" sur la réforme du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2008).

Dossier handicap : rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap (2009), documents préparatoires et notes manuscrites des réunions "handicap".

Négociation "Accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail, notes de réflexions, projet d'accord ATMP.