CES/34/41
,
1996-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance sur les désignations des représentants CFDT au sein de la Commission Armée Jeunesse (1999-2004) et du Conseil Supérieur de la Réserve Militaire (2000-2004), correspondance et candidatures CFDT pour les sessions nationales de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDF) en 1996-2006.
CES/34/45
,
1996-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, dossier CFDT sur les restructurations de l'industrie d'armement et notamment de Giat Industries (1996-1997), rapport de la Cour des Comptes sur les industries d'armement de l'Etat (octobre 2001), rapports CFDT sur la situation du groupe Giat Industries et du plan social (2003).
CES/34/20
,
2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
documents de travail, actes du colloque.
CES/34/18
,
2000-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
déclaration du groupe CFDT au CES sur la décentralisation et le citoyen (juin 2000), notes de synthèse confédérales sur les positions de la CFDT concernant les projets du gouvernement en matière de décentralisation (octobre 2002 - octobre 2004), positions de la CFDT sur la loi relative aux «responsabilités locales du 17 août 2004.
CES/34/21
,
2002-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, communiqués de presse, notes de synthèse confédérales sur la loi d'orientation sur la justice «loi Perben» (septembre 2002) et sur le projet de loi Sarkozy pour la sécurité intérieure (octobre 2002), projet de loi gouvernemental (2002), documents des Fédérations Interco et Santé-Sociaux sur le projet de loi de prévention de la délinquance (2004-2006).
CES/34/7
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
notes confédérales CFDT sur les élections municipales et cantonales (mars 2001), dossier de presse nationale sur les résultats des élections municipales et cantonales du 15 au 22 mars 2001.
CES/34/34
,
1998-2012
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
notes sur le projet du programme européen «Léonard de Vinci» concernant le «développement des ressources humaines et conditions de formation eu Europe» (1998), note confédérale sur les Assises de la vie associative (janvier 1999), correspondance entre les CFDT et des associations (2001-2012), intervention de Michel Caron, secrétaire national CFDT, sur la démocratie sociale et citoyenne dans le cadres des associations (2001), notes de travail, extraits de presse non CFDT, compte-rendu de réunion, support du service confédéral Économie et société "Agir avec d'autres : la CFDT et le monde associatif (26 novembre 2007).
CES/34/44
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
documents ministériels sur le projet de loi portant réforme du service national (novembre 1996 -février 1997), note de synthèse confédérales sur les positions de la CFDT sur l'avenir puis la réforme du service national (avril 1995 et avril 1996), déclaration de Michel Caron, secrétaire national sur la position de la CFDT sur le service national (janvier 1997).
CES/34/43
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, communiqués de presse, notes de synthèse CFDT sur les positions et l'action de la CFDT par rapport à la reprise des essais nucléaires (juin -septembre 1995), notes sur l'indignation de la CISL contre les essais nucléaires français (juin -août 1995).
CES/34/9
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
dossier de presse nationale sur les résultats des élections législatives des 10 et 17 juin 2002, notes confédérales CFDT sur l'analyse des résultats des élections législatives (juillet 2002).
CES/34/16
,
1993-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
notes de synthèse confédérales (1983-1993).
CES/34/30
,
2002-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, communiqués de presse, comptes rendus de réunions, notes de travail et de synthèse confédérales sur la lutte contre les discriminations raciales, contre le racisme et l'antisémitisme (2002-2004), mails, notes et circulaires confédérales sur la préparation et la participation de la CFDT aux manifestations contre tous les racismes, contre l'antisémitisme et les discriminations le 7 novembre 2004, déclaration commune intersyndicale contre le racisme, dossier sur la prévention des discriminations avec la participation de la CFDT à l'université d'automne les 28-29 octobre 2004, rapport d'étude du RED sur la «Lutte contre les discriminations raciales» (mai 2004).
CES/34/29
,
1998-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
notes historiques sur la CFDT et l'immigration de 1900 à 2000, documents sur le projet du FIDDEM (Forum International Développement Démocratie) intitulé «Agir en commun, migrants et nationaux pour vivre ensemble» (juin 1998), document de travail pour la CFDT de Sabah Chaib intitulé «Facteurs d'insertion et d'exclusion des femmes immigrantes dans le marché du travail en France» (janvier 2001), compte rendu du colloque CFDT «Nouvelles donnes, nouveaux droits» sur les migrations le 4avril 2002, conclusion de Nicole Notat secrétaire générale de la CFDT.
CES/34/47
,
2002-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, notes de travail dactylographiées et notes manuscrites, comptes rendus de réunions du groupe sur les problèmes de Défense Nationale (novembre 2002 - avril 2007).
CES/34/31
,
2005-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
rapport sur l'évaluation des actions CFDT contre les discriminations de janvier 2003 à mai 2005, notes confédérales CFDT sur la négociation interprofessionnelle dite «diversité» et contre la discrimination à l'embauche (septembre -décembre 2005), accords d'embauche, avant projet de résolution CFDT lors de la réunion de la CE du 5 décembre 2005, dossier sur la participation de la CFDT au séminaire «Pour l'égalité des chances, contre les discriminations raciales à l'emploi» le 15 décembre 2005, liste des participants et documents de travail pour la rencontre CFDT sur l'exclusion et les discriminations les 27-28 mars 2007, DVD de l'URSIF sur les discriminations (2007).