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Accords de branche relatifs à l'accord du 31 octobre 1995 sur l'emploi et la RTT 

CDAR/96/9 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

tableau récapitulatif des négociations de branche (juillet 1996), documents CFDT et comptes rendus des réunions de l'Observatoire paritaire de la négociation collective (mai-novembre 1996).

Accords de branche relatifs à l'accord du 31 octobre 1995 sur l'emploi et la RTT 

CDAR/96/11 , 1996-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes confédérales (1996-1997) et tableaux par branche sur le suivi de mise en ?uvre de l'accord du 6 septembre 1995 et du 31 octobre 1995 sur l'emploi et l'aménagement du temps de travail.

Activité de la cellule opérationnelle du chantier « Le travail en question » 

CDAR/96/31 , 1994-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes de présentation méthodologique du projet, notes manuscrites et dactylographiées sur les sessions de formation TEQ pour les Fédérations et les URI, notes de synthèse sur le projet, comptes rendus de réunions (mai 1994 - avril 1995), notes de travail pour les journées des 16-17 février 1995 avec les Fédérations et les URI volets confédéraux du questionnaire pour la base de travail avec les organisations (mai 1995).

Dossier CFDT concernant les accords d'entreprise sur la RTT 

CDAR/96/4 , 1990-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

analyses d'accords d'entreprise sur la RTT par thème (1990-1994), fiches d'idendité des accords d'entreprises sur la RTT ciblés par l'Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale (juin 1995-janvier 1997), statistiques de l'Observatoire sur les accords RTT (1993-1997).