Accords d'entreprise sur la RTT ciblés par l'Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale
fiches d'idendité des accords d'entreprises (décembre 1996-mai 1998).
fiches d'idendité des accords d'entreprises (décembre 1996-mai 1998).
accords d'entreprises métallurgiques signés par les représentants CFDT, grilles d'analyse des accords par l'Observatoire (2000).
accords d'entreprises (A-C) signés par les représentants CFDT, grilles d'analyse des accords par l'Observatoire (1999-2000).
accords d'entreprises (D-F) signés par les représentants CFDT, grilles d'analyse des accords par l'Observatoire (1999-2000).
accords d'entreprises (G-L) signés par les représentants CFDT, grilles d'analyse des accords par l'Observatoire (1999-2000).
accords d'entreprises (M-S) signés par les représentants CFDT, grilles d'analyse des accords par l'Observatoire (1999-2000).
accords d'entreprises (T-Z) signés par les représentants CFDT, grilles d'analyse des accords par l'Observatoire (2000).
bilans des accords dits « De Robien » (juin 1997-avril 1998), bilans des régions Aquitaine, Bourgogne, Bretagne, Rhône-Alpes et Ile de France (1997-1998).
tableau récapitulatif des négociations de branche (juillet 1996), documents CFDT et comptes rendus des réunions de l'Observatoire paritaire de la négociation collective (mai-novembre 1996).
notes confédérales (1996-1997) et tableaux par branche sur le suivi de mise en ?uvre de l'accord du 6 septembre 1995 et du 31 octobre 1995 sur l'emploi et l'aménagement du temps de travail.
accords de branche et grille de lecture des accords de branche (juillet 1996).
accords de branche et grille de lecture des accords de branche (juillet 1996). (suite)
tableaux de synthèse et suivi des négociations de branche (juin-juillet 1996), dossiers des Fédérations FNCB et Banque sur la RTT (1996).
correspondance, notes de présentation méthodologique du projet, notes manuscrites et dactylographiées sur les sessions de formation TEQ pour les Fédérations et les URI, notes de synthèse sur le projet, comptes rendus de réunions (mai 1994 - avril 1995), notes de travail pour les journées des 16-17 février 1995 avec les Fédérations et les URI volets confédéraux du questionnaire pour la base de travail avec les organisations (mai 1995).
analyses d'accords d'entreprise sur la RTT par thème (1990-1994), fiches d'idendité des accords d'entreprises sur la RTT ciblés par l'Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale (juin 1995-janvier 1997), statistiques de l'Observatoire sur les accords RTT (1993-1997).