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Statistiques de l'Observatoire concernant les accords d'entreprise sur la RTT 

CDAR/96/6 , 1997-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

tableaux sur les accords RTT d'entreprises par région et par Fédérations (mai-juillet 1997), listings sur les accords Loi de Robien (février 1997-avril 1998).

Enquête confédérale « RTT, le tour de la question » pour les URI 

CDAR/96/32 , 2000-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, questionnaires d'enquête pour les URI Lorraine, Nord-Pas de Calais, Ile de France (2000), résultats des questionnaires d'enquête auprès des salariés d'entreprise, résultats d'enquête pour les URI Alsace (janvier 2001) et URI Pays de la Loire (novembre 2000).

Projet CFDT de livre TEQ 

CDAR/96/29 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes de travail sur des idées de thèmes (janvier 2000), chapître I-V sur l'intensification du travail, sur les relations hiérarchiques, sur les nouvelles organisations du travail, sur le temps de travail, sur la représentation du travail (décembre 2000).

Accords de branche relatifs à l'accord du 31 octobre 1995 sur l'emploi et la RTT 

CDAR/96/11 , 1996-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes confédérales (1996-1997) et tableaux par branche sur le suivi de mise en ?uvre de l'accord du 6 septembre 1995 et du 31 octobre 1995 sur l'emploi et l'aménagement du temps de travail.

Guides CFDT du négociateur 

CDAR/96/1 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

guides CFDT du négociateur Organisme paritaire collecteur agrée (OPCA), du négociateur sur le capital temps formation, du négociateur sur l'insertion professionnelle des jeunes (octobre 1994).

Dossier CFDT concernant les accords d'entreprise sur la RTT 

CDAR/96/4 , 1990-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

analyses d'accords d'entreprise sur la RTT par thème (1990-1994), fiches d'idendité des accords d'entreprises sur la RTT ciblés par l'Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale (juin 1995-janvier 1997), statistiques de l'Observatoire sur les accords RTT (1993-1997).

Dossier sur le «  Travail en Questions » (TEQ) sur les travailleurs handicapés 

CDAR/96/42 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

texte pour la journée de présentation de l'enquête (décembre 2000), tris à plat et tris croisés des questionnaires, résultats de l'enquête auprès de salariés handicapés de février à juillet 2000, rencontre nationale sur les résultats de l'enquête TEQ handicapés (novembre 2000).

Accords de branche relatifs à l'accord du 31 octobre 1995 sur l'emploi et la RTT 

CDAR/96/9 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

tableau récapitulatif des négociations de branche (juillet 1996), documents CFDT et comptes rendus des réunions de l'Observatoire paritaire de la négociation collective (mai-novembre 1996).

Négociations UNEDIC entre les syndicats et le MEDEF sur le Plan d'Aide au Retour à l'Emploi (PARE) 

CDAR/96/22 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes et circulaires confédérales aux organisations sur le texte d'accord UNEDIC du 14 juin 2000 concernant l'aide au retour à l'emploi pour améliorer l'indemnisation des chômeurs, convention du 1er juillet 2000 entre le MEDEF et les syndicats, notes confédérales sur l'analyse de la convention, bulletins et tracts d'organisations CFDT et communiqués de presse CGT, FO contre les signatures des accords par la CFDT et la CFTC (juin 2000), positions de partis politiques (juin 2000), dossier de presse (juillet 2000).