COBS/1/1
,
1982-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
projet de constitution, convention, statuts, règlement intérieur, compte-rendu de l'assemblée constitutive (1982).Registre de l'association : statuts, déclaration à la Préfecture, insertion au JO, modification des statuts, composition du Conseil d'administration ; Examen des comptes et audit (1982-93)Assemblée générale du 17 décembre 1993 convoquée en vue de la dissolution : convocation, réponses des organisations CFDT, déclaration à la préfecture, insertion au JO, clôture des comptes.
COBS/1/40
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
fiches techniques 0-56 sur les aides à l'emploi dans l'entreprise.
COBS/2/12
,
1988-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
COBS/1/17
,
1982-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.
COBS/1/19
,
1982-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance notes, rapports.
COBS/2/11
,
1988-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
COBS/1/42
,
1986-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, rapport d'étude sur les plans de formation des entreprises (janvier 1986), rapport de synthèse "Savoir pour faire" sur le projet d'entreprise pour une nouvelle dynamique de la formation professionnelle (1989), rapport sur le Comité d'Entreprise et Formation Professionnelle (décembre 1992).
COBS/1/8
,
1986-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
comptes-rendus des réunions (1986-1991).
COBS/1/27
,
1984-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.
COBS/1/35
,
1985-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports, questionnaires.
COBS/1/22
,
1985-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.
COBS/1/21
,
1984-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.
COBS/1/9
,
1986-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
rapports d'études sur la formation dans des entreprises (1986-1987).
COBS/1/26
,
1984-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.
COBS/1/16
,
1982-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.