Dossier mandatés RTT
circulaire du 12 juin 2003 sur le temps de travail, correspondance et notes de travail sur les mandatés RTT (2003), annuaire des responsables RTT des fédérations et régions CFDT.
circulaire du 12 juin 2003 sur le temps de travail, correspondance et notes de travail sur les mandatés RTT (2003), annuaire des responsables RTT des fédérations et régions CFDT.
correspondance, listes des accords des fédérations FGMM, Santé-Sociaux et Services (2001-2002).
correspondance règlements des syndicats des régions Alsace à Rhônes-Alpes pour la formation des mandatés RTT (2000-2001).
correspondance règlements des syndicats des régions Alsace à Rhônes-Alpes pour la formation des mandatés RTT (2002-2003).
correspondance, listes des accords des régions Alsace à Rhône-Alpes (2001).
notes confédérales et d'information sur le contentieux de la Sécurité Sociale (1998-2000), interventions de Maître PIERCHON sur les incidents qui peuvent survenir devant les Tribunaux des Affaires sociales (TASS) (2003, 2005) ; recensement des assesseurs CFDT dans les Tribunaux du Contentieux de l'Incapacité (TCI) (1987-1988, 1992, 1998-1999).
correspondance, listes des accords des fédérations FGA, Banques, FCE, FNCB, Hacuitex et FTILAC (2001-2002).
notes de travail confédérales sur la RTT, circulaires (1998-2004), conventions signées entre la CFDT et le Ministère du Travail (2000-2002), guide du négociateur RTT (2000 et 2003), disquettes sur les documents concernant la RTT et sur les listes des mandatés RTT de 2000 à 2003.
correspondance, listes des accords des régions Alsace à Rhône-Alpes (2002-2003).
statuts (1996), notes confédérales (1996-1998), rapports du Directoire en Assemblée Générale (1998-1999), procès-verbaux des réunions du Conseil de Surveillance (1997-2002).
programmes annuels de formation 2003 et 2004.