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Conventions de partenariat dans le cadre du mandatement RTT entre les fédérations, les syndicats et les URI des régions Alsace à Ile de France (1999-2002).
Listes des accords RTT signés par les mandatés des fédérations CFDT
correspondance, listes des accords des fédérations FGMM, Santé-Sociaux et Services (2001-2002).
Dossier mandatés RTT
circulaire du 12 juin 2003 sur le temps de travail, correspondance et notes de travail sur les mandatés RTT (2003), annuaire des responsables RTT des fédérations et régions CFDT.
Formation des mandatés RTT
correspondance règlements des syndicats des régions Alsace à Rhônes-Alpes pour la formation des mandatés RTT (2000-2001).
Formation des mandatés RTT
correspondance règlements des syndicats des régions Alsace à Rhônes-Alpes pour la formation des mandatés RTT (2002-2003).
Dossiers mandatés RTT
notes de travail confédérales sur la RTT, circulaires (1998-2004), conventions signées entre la CFDT et le Ministère du Travail (2000-2002), guide du négociateur RTT (2000 et 2003), disquettes sur les documents concernant la RTT et sur les listes des mandatés RTT de 2000 à 2003.
Dossiers de la Confédération et des fédérations pour le remboursement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) des frais de stages de formation sur les conditions de travail
programmes annuels de formation 2003 et 2004.
Listes des accords RTT signés par les mandatés des régions CFDT
correspondance, listes des accords des régions Alsace à Rhône-Alpes (2001).
Listes des accords RTT signés par les mandatés des fédérations CFDT
correspondance, listes des accords des fédérations FGA, Banques, FCE, FNCB, Hacuitex et FTILAC (2001-2002).
Contentieux de la sécurité Sociale
notes confédérales et d'information sur le contentieux de la Sécurité Sociale (1998-2000), interventions de Maître PIERCHON sur les incidents qui peuvent survenir devant les Tribunaux des Affaires sociales (TASS) (2003, 2005) ; recensement des assesseurs CFDT dans les Tribunaux du Contentieux de l'Incapacité (TCI) (1987-1988, 1992, 1998-1999).
Listes des accords RTT signés par les mandatés des régions CFDT
correspondance, listes des accords des régions Alsace à Rhône-Alpes (2002-2003).
Conventions de partenariat dans le cadre du mandatement RTT entre les fédérations, les syndicats et les URI des régions Haute-Normandie à Rhône-Alpes (1999-2002).
Représentation de la CFDT auprès du Chèque Domicile
statuts (1996), notes confédérales (1996-1998), rapports du Directoire en Assemblée Générale (1998-1999), procès-verbaux des réunions du Conseil de Surveillance (1997-2002).