CDAR/79/17
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
fiches individuelles pour les régions d'Alsace à Midi-Pyrénées (1996).
CDAR/79/18
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
fiches individuelles pour les régions de Basse-Normandie à Ile de France (1996).
CDAR/79/4
,
1997-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail (février 1997-mai 2001).
CDAR/87/15
,
1986-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail, comptes rendus de réunions (1986-1998).
CDAR/72/9
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
chronos (janvier 2000-mars 2001), notes sur les problèmes de protection sociale(1997-2000).
CDAR/72/2
,
1995-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail, déclarations, interventions sur les problèmes de Sécurité Sociale et de retraites complémentaires (janvier 1995-décembre 1996).
CDAR/87/5
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 20 février 1997 au 17 avril 1998.
CDAR/87/3
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
mémoires de l'instruction concernant le contentieux entre la CFDT signataire de l'accord contre la CGT et la Fédération des Familles de France (FFF)en 1997.
CDAR/87/4
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 9 octobre 1996 au 23 janvier 1997.
CDAR/87/6
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
pièces d'instruction (1996-1997).
CDAR/87/2
,
1991-1998
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
bulletins n° 64 à 87 de février 1991 à octobre 1998 (manquent le n° 65).
CDAR/78/10
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
circulaires, notes, brochures de présentation (septembre 1990-février 1991), rapport CFDT sur l'image des syndicats et de la sécurité sociale (juin 1990).
CDAR/78/5
,
1985-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
textes et rapport sur le projet de loi gouvernemental, notes et brochures confédérales sur les positions de la CFDT (1985 et 1990-1993).
CDAR/87/10
,
2000-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
courrier départ arrivée et notes sur les questions de retraites (janvier 2000-décembre 2002).
CDAR/79/16
,
1985-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes, listes des administrateurs CFDT (1985-1992).