CDAR/79/3
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Notes internes sur les retraites et les accords signés par la CFDT (1996-1999), comptes rendus de réunion, ordres du jour, synthèse du rapport Charpin et déclaration de la CFDT sur le rapport « l'avenir des retraites », Infos Rapides, notes relatives à la répartition des cotisations.
CDAR/78/22
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
rapport sur le projet de loi relatif aux pensions de retraite et à la sauvegarde de la protection sociale (juillet 1993), déclarations CFDT sur le décret (juin-octobre 1993).
CDAR/72/15
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la réunion administrateurs URCAM le 7 janvier 1998, la réunion "groupe recouvrement" le 23 janvier 1998, session des présidents de caisses à Bierville les 4-6 février 1998, session administrateurs retraite/prévoyance à Bierville les 25-27 février 1998, réunion groupe TASS et TCI le 5 mars 1998, la session responsables FD/UR protection sociale les 23-24 avril 1998, la session CPAM les 2-4 juin 1998 et la réunion URCAM le 1er juillet 1998.
CDAR/78/20
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, communiqués de presse, circulaires, notes confédérales sur les retraites (1992).
CDAR/78/21
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, communiqués de presse, circulaires, notes confédérales sur les retraites (1993).
CDAR/87/4
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 9 octobre 1996 au 23 janvier 1997.
CDAR/79/25
,
1994-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, notes et documents de travail pour les journées d'études CFDT-ARRCO le 28 juin 1994, le 20 septembre 1994, le 20 décembre 1994, le 12 mai 1995, le 20 septembre 1995, le 22 décembre 1995, le 23 mai 1996, le 28 octobre 1996 et le 13 décembre 1996.
CDAR/78/23
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
analyse du sondage Sofres sur les français et l'avenir des retraites (juillet 1990,communiqués de presse CFDT, notes confédérales sur le calcul et l'avenir des retraites (1992-1993),analyse CFDT du rapport de la Mission Cottave sur les retraites (décembre 1991), la CFDT et les négociations ARRCO (septembre-décembre 1992), notes d'information sur la Caisse Nationale Assurance Vieillesse.
CDAR/79/4
,
1997-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail (février 1997-mai 2001).
CDAR/78/24
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
textes législatifs, notes confédérales sur l'anayse de la CFDT concernant le fonds de solidarité vieillesse et l'avenir des retraites (juillet 1992-mai 1993).
CDAR/87/5
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 20 février 1997 au 17 avril 1998.
CDAR/78/29
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes confédérales (septembre-décembre 1993), déclaration de Jean-Marie Spaeth secrétaire national CFDT le 1er juillet 1993.
CDAR/78/32
,
1990-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, composition des commissions, notes, procès-verbaux des réunions (1990-1994).