CDAR/32/1
,
1989-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
CDAR/32/2
,
1975-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, sondages, positions des fédérations (1978-1986), enquêtes statistiques (1978-1992), conférence de presse sur le projet de loi de 1980, accords d'entreprise (1975-1994).
CDAR/32/3
,
1984-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, comptes-rendus de conférence du Bureau International du Travail (1993-1994), rapports d'études sur le temps de travail et les loisirs (1984-1985).
CDAR/32/6
,
1980-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
notes de travail, comptes-rendus de réunions (1980-1986; 1993-1994).
CDAR/32/7
,
1983-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
accords, articles de presse (1983-1985).
CDAR/32/8
,
1986-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
accords, articles de presse (1986-1987).
CDAR/32/9
,
1978-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
textes législatifs (1978-1988).
CDAR/32/10
,
1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
notes, synthèse des commissions, intervention de Jean Kaspar.
CDAR/32/11
,
1976-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
CDAR/32/12
,
1988-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
accords avec le CNPF (1988-1989).
CDAR/46/8
,
1994-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
notes de travail (1994-1996).
CDAR/83/1
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
textes gouvernementaux sur la loi quinquennale sur l'emploi du 20 décembre 1993, dossier de presse sur la loi quinquennale sur l'emploi, notes et brochures confédérales, fédérales et régionales (1993), négociations CFDT-CNPF sur l'emploi, la formation professionnelle et débat sur la RTT et la semaine de 32 h en 4 jours.
CDAR/83/2
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes patronales, notes, circulaires, communiqués et brochures confédérales sur l'analyse CFDT de la loi "de Robien" (décembre 1995-juin 1996), documents régionaux et fédéraux sur la loi, mémoire CFDT, auprès du Conseil d'Etat le 21 mars 1997, pour l'affaire CFDT contre la circulaire de Robien.
CDAR/83/3
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
rencontre CFDT/Ministère du travail le 15 septembre 1995 ayant pour objet le projet de loi cadre sur la RTT, notes CFDT sur le projet de loi sur le temps de travail (avril 1997). 1997
CDAR/83/4
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes et brochures confédérales sur le projet de loi Aubry I et sur les négociations (décembre 1997-juin 1998), le guide du négociateur CFDT (juin 1998), recueil de fiches sur la CFDT et la RTT de 1936 à 1998, documents des organisations CFDT, des autres organisations syndicales et patronales sur la négociation du temps de travail (1998).
