CDAR/83/6
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse, notes, brochures et réactions des autres organisations syndicales, de partis politiques, du patronat et du gouvernement sur le projet de loi Aubry II (mars-décembre 1999), brochure de la CGT "Les 35 heures en questions" (décembre 1998).
CDAR/83/15
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
dossier "RTT grande échelle" (décembre 1999-mars 2000), brochures juridiques CFDT sur la RTT (2000), dossiers RTT et 2ème loi Aubry (janvier 2000), le guide du négociateur RTT: "Ne laissez pas les 35 heures se faire sans vous" (mai 2000).
CDAR/83/13
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
rencontre CFDT-Ministère du travail sur la RTT le 9 janvier 1997,conférence de presse CFDT sur la RTT du 24 juin 1997 "La preuve par 1000: une arme efficace pour créer des emplois", conférence nationale CFDT du 10 octobre 1997 sur l'emploi et le temps de travail.
CDAR/32/6
,
1980-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
notes de travail, comptes-rendus de réunions (1980-1986; 1993-1994).
CDAR/83/8
,
1978-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse, circulaires, notes de travail confédérales sur la réduction et l'aménagement du temps de travail, conférence de presse CFDT, comptes rendus de négociations CFDT-CNPF (1978-1985), rencontre nationale "la réduction de la durée du travail : enjeu de société" à Paris le 10 juin 1983.
CDAR/83/16
,
2001-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
participation de la CFDT au colloque RTT à la Sorbonne le 26 juin 2001, rencontre CFDT-Gouvernement sur la RTT le 17 mai 2002, Revue de la CFDT "Le devenir des 35 heures" (avril 2002), dossier CFDT sur les effets de la loi Fillon sur les accords d'aménagement et de réduction du temps de travail (ARTT) en 2003, bilans quantitatifs des accords d'entreprises sur la RTT de 1996 à 2004 ; ouvrage CFDT, préfacée par Nicole Notat, Le travail en questions : enquête sur les mutations du travail, 2001.
CDAR/83/17
,
1981-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse, circulaires, notes, rapports, brochures, articles de presse.
CDAR/32/7
,
1983-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
accords, articles de presse (1983-1985).
CDAR/83/10
,
1992-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse, articles de presse, circulaires, notes de travail confédérales sur la réduction et l'aménagement du temps de travail, conférence de presse CFDT, rencontres CFDT-CNPF, rencontres CFDT-Gouvernement (1992-1994), manifestation européenne pour l'emploi et la RTT à Strasbourg le 2 avril 1993, manifestation CFDT pour l'emploi à Paris ler 15 octobre 1993, rassemblement CFDT à Paris les 9-10 février 1994 "Exclusion = état d'urgence : de l'entreprise à la branche la CFDT agit et négocie pour l'emploi".
CDAR/83/5
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
presse confédérale, comptes rendus de réunions, conférences de presse et notes de travail confédérales sur les demandes CFDT de modifications du projet de loi(mars-décembre 1999), dossier remis lors de la conférence presse des 5-6 octobre 1999 sur l'enquête TEQ (Travail en Questions) et sur la RTT, communiqués confédéraux des 13-14 janvier 2000 à propos de la décision du Conseil Constitutionnel sur la promulgation de la loi Aubry II.
CDAR/83/7
,
1988-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
dossier sur les négociations (1988-1989) et sur l'accord national interprofessionnel sur l'aménagement du temps de travail du 21 mars 1989, articles de presse,notes et comptes rendus de réunions des négociations CFDT-CNPF sur l'emploi et la RTT et sur la mise en place de l'ARPE (novembre 1994-octobre 1995), accords du 31 octobre 1995 sur l'emploi et du 6 septembre 1995 sur la cessation anticipée d'activité et sur la demande de l'ARPE, négociations CFDT-CNPF sur la reconduction de l'ARPE (1996 et 1998).
CDAR/32/8
,
1986-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
accords, articles de presse (1986-1987).
CDAR/83/2
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1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes patronales, notes, circulaires, communiqués et brochures confédérales sur l'analyse CFDT de la loi "de Robien" (décembre 1995-juin 1996), documents régionaux et fédéraux sur la loi, mémoire CFDT, auprès du Conseil d'Etat le 21 mars 1997, pour l'affaire CFDT contre la circulaire de Robien.
CDAR/83/1
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
textes gouvernementaux sur la loi quinquennale sur l'emploi du 20 décembre 1993, dossier de presse sur la loi quinquennale sur l'emploi, notes et brochures confédérales, fédérales et régionales (1993), négociations CFDT-CNPF sur l'emploi, la formation professionnelle et débat sur la RTT et la semaine de 32 h en 4 jours.
CDAR/32/12
,
1988-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
accords avec le CNPF (1988-1989).