CDIE/53/4
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes préparatoires et d'information et frais de déplacements pour les rencontres syndicales internationales sur les questions européennes et pour des congrès syndicaux internationaux (2003).
CDIE/58/3
,
1988-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
communiqués de presse, déclarations, résolutions, notes de travail et de synthèse confédérales sur l'action de la CFDT au niveau européen, sur les positions de la CFDT concernant les institutions européennes, les questions politiques et économiques et sociales et sur la construction européenne (1988-1993), note de synthèse confédérale sur la CFDT et le marché intérieur (février 1988), débats et synthèse des travaux de commission concernant la table ronde sur l'Europe lors du CN du 25 octobre 1989, interventions de Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT sur l'Europe (1990-1992) et de Nicole Notat (1993), rapport confédéral sur la politique internationale de la CFDT (décembre 1993).
CDIE/55/7
,
1989-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
le défi » (1993) ; Travail de coopération syndicats Recherche « Syndicats et participation démocratique » (1995-98)
CDIE/58/2
,
1958-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
rapport CFDT (janvier 1972) sur les positions CFDT concernant les problèmes européens de 1950 à 1971, communiqués de presse, déclarations, résolutions, notes de synthèse et rapports confédéraux sur l'action de la CFDT au niveau européen, sur les positions de la CFDT concernant les institutions européennes, les questions politiques et économiques et sociales (1958-1986), la CFDT et les problèmes de l'Union Européenne (1976-1984), les positions de la CFDT sur l'élargissement de la Commission des Communautés Européennes (1978-1986).
CDIE/58/13
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes et comptes rendus CFDT des réunions du groupe de travail (mars - mai 2001), rapport sur le plan national d'action français contre la pauvreté et l'exclusion sociale (avril 2001).
CDIE/58/21
,
1998-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes et documents de travail, notes manuscrites, comptes rendus de réunions (septembre 1998 - novembre 2003).
CDIE/58/18
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
CDIE/58/23
,
2001-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
documents de travail et notes confédérales CFDT sur l'évolution des institutions politiques européennes et l'avenir de l'Union Européenne (2001-2003).
CDIE/58/10
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes et documents confédéraux CFDT sur les services publics en Europe (1995-1997).
CDIE/58/4
,
1982-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes confédérales sur la représentation de la CFDT au sein des ONG et la situation des ONG (1982-1984).
CDIE/58/5
,
1991-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes et documents confédéraux sur les positions de la CFDT concernant la ratification du traité de Maastricht et ses conséquences sur la construction européenne et l'avenir de l'Union Européenne (novembre 1991 -octobre 1992),tableau des propositions d'amendements CFDT sur la réforme des traités, documents de la CES et de la CEE sur le traité de l'Union Européenne et sa ratification (décembre 1991 - juin 1992).
CDIE/58/1
,
1967-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance sur l'absence de représentation de la CFDT au CECA(février 1967 -juin 1976), dossier juridique sur le recours devant la Cour de Justice de la CFDT contre le Conseil des Communautés Européennes concernant l'annulation de présentation de candidats CFDT au CECA (juillet 1976 -octobre 1978), désignation d'un membre CFDT à la commission consultative de la CECA (novembre 1978).
CDIE/58/24
,
2001-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes sur les contributions CFDT au PNAE (2001-2004), notes CFDT sur la stratégie européenne pour l'emploi (2002).
CDIE/58/14
,
1998-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, documents de travail, notes CFDT sur les réunions des Fédérations sur les questions internationales et européennes (octobre 1998 - octobre 2002), dossier spécial de la FCE CFDT sur la catastrophe de Toulouse du 21 septembre 2001.
CDIE/58/12
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, liste des participants, documents de travail, notes manuscrites, comptes rendus CFDT de réunions du Comité du dialogue social dit Comité Blanchard (janvier 1997 - octobre 1999).