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Politique de la CFDT concernant l'Europe

CDIE/58/3 , 1988-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

communiqués de presse, déclarations, résolutions, notes de travail et de synthèse confédérales sur l'action de la CFDT au niveau européen, sur les positions de la CFDT concernant les institutions européennes, les questions politiques et économiques et sociales et sur la construction européenne (1988-1993), note de synthèse confédérale sur la CFDT et le marché intérieur (février 1988), débats et synthèse des travaux de commission concernant la table ronde sur l'Europe lors du CN du 25 octobre 1989, interventions de Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT sur l'Europe (1990-1992) et de Nicole Notat (1993), rapport confédéral sur la politique internationale de la CFDT (décembre 1993).

Politique de la CFDT concernant l'Europe

CDIE/58/2 , 1958-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

rapport CFDT (janvier 1972) sur les positions CFDT concernant les problèmes européens de 1950 à 1971, communiqués de presse, déclarations, résolutions, notes de synthèse et rapports confédéraux sur l'action de la CFDT au niveau européen, sur les positions de la CFDT concernant les institutions européennes, les questions politiques et économiques et sociales (1958-1986), la CFDT et les problèmes de l'Union Européenne (1976-1984), les positions de la CFDT sur l'élargissement de la Commission des Communautés Européennes (1978-1986).

Activité du groupe confédéral « Europe » 

CDIE/58/21 , 1998-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

correspondance, notes et documents de travail, notes manuscrites, comptes rendus de réunions (septembre 1998 - novembre 2003).

Participation de la CFDT à la Conférence Intergouvernementale (CIG) sur l'avenir de l'Europe documents de travail et rapports sur l'avenir de l'Union Européenne (UE) lors de la conférence de la CES à Madrid les 16-17 novembre 1995, notes CFDT sur la CIG de 1996 et la révision du traité de l'Union Européenne, notes CFDT sur la réforme des fonds structurels et l'élargissement de l'Union Européenne (1997).

CDIE/58/18 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

Politique de la CFDT sur l'avenir de l'Union Européenne 

CDIE/58/23 , 2001-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

documents de travail et notes confédérales CFDT sur l'évolution des institutions politiques européennes et l'avenir de l'Union Européenne (2001-2003).

La CFDT et le Service Public en Europe 

CDIE/58/10 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes et documents confédéraux CFDT sur les services publics en Europe (1995-1997).

La CFDT et les Organisations Non Gouvernementales 

CDIE/58/4 , 1982-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes confédérales sur la représentation de la CFDT au sein des ONG et la situation des ONG (1982-1984).

La CFDT et le Référendum sur la ratification des accords de Maastricht 

CDIE/58/5 , 1991-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes et documents confédéraux sur les positions de la CFDT concernant la ratification du traité de Maastricht et ses conséquences sur la construction européenne et l'avenir de l'Union Européenne (novembre 1991 -octobre 1992),tableau des propositions d'amendements CFDT sur la réforme des traités, documents de la CES et de la CEE sur le traité de l'Union Européenne et sa ratification (décembre 1991 - juin 1992).

Représentation de la CFDT au comité consultatif de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier (CECA) 

CDIE/58/1 , 1967-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

correspondance sur l'absence de représentation de la CFDT au CECA(février 1967 -juin 1976), dossier juridique sur le recours devant la Cour de Justice de la CFDT contre le Conseil des Communautés Européennes concernant l'annulation de présentation de candidats CFDT au CECA (juillet 1976 -octobre 1978), désignation d'un membre CFDT à la commission consultative de la CECA (novembre 1978).

Participation des Fédérations CFDT aux réunions des Fédérations sur les questions européennes et internationales 

CDIE/58/14 , 1998-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

correspondance, documents de travail, notes CFDT sur les réunions des Fédérations sur les questions internationales et européennes (octobre 1998 - octobre 2002), dossier spécial de la FCE CFDT sur la catastrophe de Toulouse du 21 septembre 2001.