FB/1/208
,
1936-1965
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965
,
Organisation : FGM.
convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ouvriers du Comité métallurgique de Champagne (région de Wassy-Saint-Dizier), convention collective de la métallurgie de la Haute-Marne et de la Meuse du 6 juillet 1956, modifiée les 30 juin et 28 octobre 1965, accords du 27 février et du 14 mars 1958 sur les salaires.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/227
,
1955-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
,
Organisation : FGM.
conventions collectives du 18 avril, 23 mai et 19 octobre 1955 concernant les ouvriers et ETAM de la région de Bayonne, accords sur les salaires 1961-1963, convention collective du 9 octobre 1956 pour la région de Pau-Oloron.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/193
,
1951-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : FGM.
discussions d'un accord sur les salaires 1951, convention collective du 30 mars 1956 et avenant "ouvriers", convention collective du 10 juillet 1968, avenant "collaborateurs" du 25 avril 1969, convention collective des ingénieurs et cadres de 1967, mises à jour d'avril 1971.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/245
,
1955-1964
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964
,
Organisation : FGM.
convention collective ouvrière du 6 avril 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective du carénage et de la peinture navale du 20 juin 1963 et mise à jour de 1964.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/659
,
1972-1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : FGM.
étude FGM de la branche électronique et propositions d'une politique d'action du secteur "mensuels" pour la conférence de Numspeet d'avril 1972, notes manuscrites sur la conférence d'août 1972 ; courrier du groupe de travail sur l'intégration des travailleurs non manuels dans les syndicats, notamment dans les multinationales 1975 ; réunion de septembre 1977 et rapport sur la structure de l'organisation et de la négociation collective chez les travailleurs non manuels ; réunion de septembre 1978 et analyse comparative de postes de travail non manuels dans l'industrie automobile.
Contexte :
Relations et actions internationales > Organisations syndicales internationales > FIOM
FB/1/180
,
1955-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
,
Organisation : FGM.
convention collective du 1er juillet 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", avenants sur les salaires et les congés payés 1955-1963.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/2/24
,
1960-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : FGM.
statuts et règlement de la CARCOM (caisse de retraite complémentaire) (1960-1967), modification du réglement de la CAN instaurant un conseil de discipline (1972), problèmes de financement du régime de sécurité sociale minier (1970-1971), négociation de l'accord du 23 décembre 1970 sur la disparition de CAREM et le transfert du régime complémentaire des ETAM, accord du 20 juillet 1970 sur la retraite des agents atteints de silicose, accord du 9 juillet 1971 relatif au régime de prévoyance des ouvriers et avenant du 29 février 1972, négociation de l'accord sur le problème de l'indemnité de raccordement (1973), dossier CFDT sur la santé et la sécurité sociale minière (1981).
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
FB/1/248
,
1953-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : FGM.
convention collective ouvrière du 1er septembre 1953, convention collective du 31 décembre 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres du 31 décembre 1970
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/243
,
1954-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : FGM.
convention collective du 20 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la Somme sauf Vimeu, accords sur les salaires 1956-1960 + 1970-1971, avenant du 23 avril 1963 sur les congés payés, avenant du 15 mai 1967 sur la suspension du contrat de travail pour maladie ou accident, accords sur les salaires dans les garages 1956-1962.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/171
,
1936-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
convention collective du 10 juillet 1936, convention collective du 1er janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenants du 26 mars 1963 et du 28 juin 1965 sur les congés payés, avenants sur les salaires 1957-1960, accord du 27 avril 1984 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations mensuelles garanties.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/244
,
1950-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
accord du 21 novembre 1950 sur les salaires, convention collective ouvrière du 28 avril 1955 mise à jour en 1966, convention collective des ETAM du 1er juillet 1961, accords sur les salaires et les congés payés 1962-1963 et 1968, convention collective du 8 janvier 1971 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 12 janvier 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/199
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1955-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : FGM.
convention collective du 31 janvier 1955 et avenants "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 1er avril 1955, accords sur les salaires 1951-1956, convention collective du 30 septembre 1976 et avenant "mensuels".
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FH/17/6
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1962-1997
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
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Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.
CCN maroquinerie (1962-1996), avenants concernant le travail à domicile (1968), avenants concernant les ETAM (1962-1963), avenants ingénieurs et cadres (1963), avenants ouvriers (1962-1968, 1973), avenants salaires (1963-1984) ; dossiers juridiques : dénonciation CCN maroquinerie (1991-1995), jurisprudence Millau Brive (1962-1992) ; courrier (1989-1997).
Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux
FB/1/182
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1951-1969
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969
,
Organisation : FGM.
accord du 12 janvier 1951 sur les salaires et avenants, convention collective du 25 octobre 1955 et avenant du 8 juin 1967, avenant "collaborateurs" du 27 avril 1969.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/465
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1970-1980
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
avenant du 29 décembre 1970 sur la mensualisation ; avenants sur les salaires 1968-1974 ; convention collective nationale du 7 mai 1974 ; accord national sur la classification du personnel ouvrier et technicien du 11 janvier 1979 ; accord de création de l'APASCA du 29 mai 1979 ; mise à jour de la convention collective de juin 1980 ; accord national sur la classification des cadres du 25 juin 1980.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations