COBS/2/12
,
1988-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
COBS/1/2
,
1984-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, projet d'étude, convention d'étude, comptes-rendus d'activités du groupe de travail (juin 1984-juin 1985), guide d'entretien (juin 1984), rapport d'étude (janvier 1985).
COBS/1/9
,
1986-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
rapports d'études sur la formation dans des entreprises (1986-1987).
COBS/1/1
,
1982-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
projet de constitution, convention, statuts, règlement intérieur, compte-rendu de l'assemblée constitutive (1982).Registre de l'association : statuts, déclaration à la Préfecture, insertion au JO, modification des statuts, composition du Conseil d'administration ; Examen des comptes et audit (1982-93)Assemblée générale du 17 décembre 1993 convoquée en vue de la dissolution : convocation, réponses des organisations CFDT, déclaration à la préfecture, insertion au JO, clôture des comptes.
COBS/1/41
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, projet de convention nationale, guide pratique sur l'emploi (décembre 1991), rapport d'étude sur l'évolution de la participation des particuliers au financement de leur propre formation (décembre 1991).
COBS/1/3
,
1984-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
notes de travail (1984-1985).
COBS/1/33
,
1982-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.
COBS/1/23
,
1982-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.
COBS/1/39
,
1986-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
accords (janvier 1986-juin 1992).
COBS/2/9
,
1991-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
conventions de stage (1991-1993), contrat-emploi-solidarité, avis de paiement, avis de versement au GARP, cotisations URSSAF (1992-1993).
COBS/1/13
,
1987-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports de synthèse des réunions du groupe de travail de formation professionnelle (mai 1987-mai 1988).
COBS/1/32
,
1986-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.
COBS/1/28
,
1986-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.
COBS/1/38
,
1982-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
COBS/1/31
,
1985-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut pour le développement de l'éducation permanente (IDEP)
correspondance, notes, rapports.