CDAR/58/39
,
1989-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
Notes confédérales, courriers, télécopies, courriels, sous-contrat original signé entre l'UGT et la CFDT, documentation.
CDAR/58/25
,
1985-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
réunions du groupe de travail ad hoc du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle (1991-1992), positions CFDT (1985-1994), présentation des cas (1985-1994).
CDAR/58/24
,
1985-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
législation (1991-1993), Documentation (1985-1993), situation en Europe (1986-1991)
CDAR/58/35
,
1991-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
CDAR/58/21
,
1982-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
documentation, positions CFDT.
CDAR/58/12
,
1980-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
législation (1980-94), égalité professionnelle dans la fonction publique (1988-91), égalité professionnelle dans les conventions collectives (1986-96), femmes dans les comités d'entreprise (1982-91).
CDAR/58/11
,
1986-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
prises de position CFDT (1986-94), débats à l'Assemblée Nationale (1976-1992), initiatives gouvernementales (1988-1992), Négociation avec le CNPF (1989).
CDAR/58/13
,
1988-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
Conseil supérieur de l'Egalité professionnelle (composition, comptes-rendus de réunions, réunions des différents groupes).
CDAR/58/27
,
1984-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
nouveaux modes de procréation et bioéthique (1984-1994), procréation et droit du travail (1981-1991), droits de la femme enceinte (1990-1994).
CDAR/58/22
,
1983-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
documentation (1983-1995), positions CFDT (1992-1993).
CDAR/58/17
,
1981-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
RTT (1981-1995), temps partiel (1984-1994), travail précaire (1990-1995).
CDAR/58/15
,
1987-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
formation professionnelle des femmes (documentation, prises de positions CFDT).
CDAR/58/19
,
1948-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
législation (1948-94), études, articles de presse (1987-92), positions confédérales (1988-94), positions des structures CFDT (1987-92), accords d'entreprise signés par la CFDT (1986-91).
CDAR/58/18
,
1989-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
documents du BIT et de la CEE.
CDAR/58/23
,
1985-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.