CDVS/15/21
,
1994-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
correspondance, notes, comptes rendus de réunions et de rencontres (1994-1997).
CDAR/13/7
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/13/6
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/37/3
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes de travail (janvier-décembre 1995).
CES/45/13
,
1995-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
CES/45/6
,
1995-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Désignation des représentants CFDT aux CESR
CCOM/5/1
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
Campagne du Ministère de l'Emploi et des Affaires Sociales pour les élections prud'homales du 10 décembre 1997: correspondance, circulaires, campagne d'affichage, réunions du groupe de suivi des élections du Ministère de l'emploi (septembre 1995-octobre 1997), inscriptions sur les listes électorales.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CDVS/15/20
,
1995-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
convention cadre (1995), bilan financier (1996), rencontre entre la CFDT et l'Union Générale des Travailleurs d'Aragon à Madrid le 12 décembre 1996.
CDAR/50/1
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes, dossier Prud'hommes.
CES/49/6
,
1996-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Pacte de relance sur la ville (1996). Mission parlementaire sur le développement des quartiers en difficultés (1999). Mission d'information "quartiers en difficultés" (2001-06). Rénovation urbaine et contrats de ville (2005-2006)
CES/48/4
,
1996-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Procès verbaux des réunions de Bureaux
CDVS/15/22
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
CDAR/37/4
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes de travail (janvier-décembre 1996).
CDVS/15/14
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
CES/41/5
,
1998-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
courrier, notes de travail, comptes rendus de réunion