CDAR/37/3
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes de travail (janvier-décembre 1995).
CDAR/37/4
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes de travail (janvier-décembre 1996).
CDAR/11/6
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/13/6
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/9/17
,
1991-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/50/1
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes, dossier Prud'hommes.
CCOM/5/1
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
Campagne du Ministère de l'Emploi et des Affaires Sociales pour les élections prud'homales du 10 décembre 1997: correspondance, circulaires, campagne d'affichage, réunions du groupe de suivi des élections du Ministère de l'emploi (septembre 1995-octobre 1997), inscriptions sur les listes électorales.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CDAR/13/7
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDVS/15/22
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
CES/45/16
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Diaporamas et dossier d'accompagnement
CES/41/3
,
1993-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
notes de travail, comptes-rendus de réunions, articles dans la presse confédérale, courrier (1993, 1998-2000), Etude de Serge Paugam, Salariés, syndicalistes et exclusion, 1997.
CES/48/6
,
1988-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
SA Declic (tour opérator du tourisme social) depuis sa création jusqu'au dépôt de bilan (1988-1998); Rapports sur le fonctionnement de l'INVAC : TEN (1985 et 1990), DETENTE (1986), Ph Bibarot (1994), ARETE (1994) ; Rapport sur les liens juridiques et financiers entre l'UNCOVAC et les partenaires sociaux (nov. 2000) ; Audit par Sextant (mars 2001); Note du Service confédéral Recherche et Diagnostics : Elus de CE - Activités socioculturelles et Politique vacances (janvier 2002); Plan d'action de l'UNCOVAC (2003-2005).
CES/48/5
,
1987-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Proces verbaux des réunions de CA (1996-2007); Assemblées générales : rapports, interventions CFDT (1987-2005)
CES/48/4
,
1996-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Procès verbaux des réunions de Bureaux
CES/45/14
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.