CDIE/12/1
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes, procès-verbaux des sessions, procès-verbaux des réunions, comptes-rendus du groupe de travail.
CDIE/26/10
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
cahier du délégué, programme, listes des délégués, règlement d'ordre intérieur, discours d'ouverture, rapport de la CES sur « Le deuxième sexe du syndicalisme européen, présentation du rapport d'activité, rapport d'activité (1995-1998), rapport financier (1995-1998), intervention de la CFDT-UNSA.
CDIE/12/7
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes, procès-verbal de la session, procès-verbal de la réunion, comptes-rendus des réunions du groupe de travail.
CDIE/14/2
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes, procès-verbaux des sessions, procès-verbaux des réunions.
CDIE/23/18
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
programme, listes des participants, compte rendu et notes de travail des points 1 à 13.
CDIE/23/20
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
programme, listes des participants, compte rendu et notes de travail des points 1 à 14.
CDIE/4/5
,
1989-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes, rapports, brochures.
CDIE/5/1
,
1989-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes, rapports, comptes-rendus de missions d'études, brochures.
CDIE/19/9
,
1994-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
chronos (juillet 1994-novembre 1997).
CDIE/23/26
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
circulaires (juillet-décembre 1997).
CDIE/23/16
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
circulaires (février-août 1996).
CDIE/29/3
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes de travail, communiqués de presse (1990-1993).
CDIE/29/5
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes sur le séminaire de Budapest le 10 novembre 1995, compte rendu de la rencontre avec le président de la République le 9 octobre 1997, rapport sur les textes adoptés en 1996, par le Conseil de l'Europe, bulletins d'information sur les droits de l'Homme de mars à octobre 1997 (n° 40-41).
CDIE/41/1
,
1999-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
chrono de Jean-François Trogrlic, secrétaire national (1999-2000), de Jean-Pierre Delhoménie et d'Huguette Brunel, responsables successifs du Département (1999-2000), de Marie-Jo Fleury (1999-2001), de Michel Marty (1998-2001), courrier adressé à la CES (2000-01)
CDIE/27/11
,
1992-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
circulaires, notes de travail (1992-1996).