CES/34/22
,
1993-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, notes manuscrites CFDT, notes du CNCDH sur les droits de l'homme, comptes rendus confédéraux des réunions (1993-2001), note sur la composition de la commission (2000).
CES/33/7
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, invitations, ordres du jour, notes de travail et rapports sur les réunions des groupes de travail de la commission (1995).
CES/33/2
,
1988-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, invitations, ordres du jour, installation de la commission le 16 février 1989, procès verbaux des réunions plénières (décembre 1988-juillet 1991), comptes rendus CFDT des réunions, notes manuscrites CFDT lors des réunions.
CES/33/4
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, notes CFDT sur les rencontres internationales de la CNCDH, rapports et avis pour les rencontres internationales sur la mise en ?uvre et le développement progressif du droit international humanitaire (avril 1990), sur les institutions nationales pour la protection des droits de l'homme à Paris les 7-9 octobre 1991 et sur la grande pauvreté et les droits de l'homme (janvier 1992).
CES/33/3
,
1991-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, invitations, ordres du jour, procès verbaux des réunions plénières (septembre1991-janvier 1993), comptes rendus CFDT des réunions, notes manuscrites CFDT lors des réunions, positions de la CFDT sur les demandes d'asiles et les zones de transit aéroports (mars 1992).
CES/33/6
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, invitations, ordres du jour, notes de travail et rapports sur les réunions des groupes de travail de la commission (1994).
CES/33/5
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, invitations, ordres du jour, notes de travail et rapports sur les réunions des groupes de travail de la commission (1993).
CES/33/1
,
1987-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
correspondance, invitations, ordres du jour, notes de travail sur les réunions des groupes de travail de la commission (1987-1988), positions de la CFDT sur le projet «Sciences de la vie et droits de l'homme» (1989) et sur les fichiers informatisés (1990).
