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comptes rendus de la réunion de la CES à Bruxelles le 20 mai 1992 sur la citoyenneté syndicale européenne et sur la syndicalisation, presse confédérale CFDT sur le 15ème congrès de la Confédération Internationale des Syndicats Libres (CISL) à Caracas les 17-24 mars 1992, étude sur le syndicalisme européen (avril 1997).

correspondance, notes de travail sur le suivi des organisations (décembre 1993-mars 1996).

correspondance, notes de travail sur le suivi des organisations (avril 1996-octobre 1999).

note de réflexions au CN sur le chèque syndical (janvier 1986), presse confédérale sur la signature le 2 juillet 1990 par la CFDT de l'accord chez Axa instaurant le premier chèque syndical, notes confédérales sur le chèque syndical pour le financement du syndicalisme (1990-1992).

méthodes de travail sur la syndicalisation lors du CN de janvier 1990, questionnaire et résultat de l'enquête syndicalisation réalisée par le GAPS (mars 1990), séance spécialisée « syndicalisation » le 8 avril 1992, groupe de travail confédéral sur les nouveaux moyens du syndicalisme (2000-2001).

dossier de presse CFDT sur l'évolution du nombre d'adhérents de la CFDT et analyse des résultats pour les années 1992-2000, rencontres responsables développement les 13-15 juin et les 7-9 novembre 1995, rapport de synthèse sur une étude de développement à la CFDT (juillet 2000), note pour le BN des 13-14 décembre 2000 intitulée « Développement : changement d'échelle ».

exercices 1989-2001 sur la syndicalisation par fédérations et par Unions Régionales, intervention « Histoire de la syndicalisation dans la CFDT » (1998), notes préparatoires et de travail pour les sessions « Zones à concentration de salariés » les 23-24 novembre 1993, les 29-30 mars 1994, les sessions « Syndicalisation dans les grands établissements » les 25-26 octobre 1995, les 6-7 novembre 1996 et les 22-24 janvier 1997.

notes de travail confédérales et articles de presse confédérale sur la politique de la CFDT envers le travail féminin (1974-1979 et 1985-1991), dossier sur la conférence CFDT « Travail des femmes et action syndicale » à Paris les 1-2 février 1978, notes de travail confédérales sur l'évolution de la mixité dans les structures CFDT (1980-1991), note au BN sur les travailleuses dans la CFDT (octobre 1981), guide mixité (mars 1989), résultats et analyse de l'enquête sur la mixité dans les structures CFDT (octobre 1991).

rapport confédéral sur les adhérents CFDT (mai 1987), notes confédérales sur le service aux adhérents (1987), dossier sur la place et les droits des adhérents CFDT (1994), guide CFDT sur le soutien de la CNAS aux actions juridiques (1994), pochettes sur l'accueil des nouvelles sections (1989-1998), notes sur l'opération des 8 UD prioritaires concernant le débat sur la syndicalisation (1992-1995).

correspondance, ordre du jour, liste des participants, notes et rapports de la CNSA (2005-2006), procès-verbal de la réunion du conseil de la CNSA du 5 juillet 2005.

note de synthèse de la CE confédérale sur l'analyse et les propositions de la CFDT concernant le Plan Raffarin sur la dépendance (novembre 2003), position de la CFDT et rapport du CES sur la prise en charge collective des personnes en situation de handicap (mars 2004), notes et documents de travail sur la mise en place de la CNSA, procès-verbal de la 1ère réunion du conseil de la CNSA du 2 mai 2005, position de la CFDT et rapport gouvernemental sur la journée de solidarité (juillet 2005).

correspondance, ordres du jour, notes et documents de travail, rapports, procès-verbaux des réunions du conseil de la CNSA du 25 avril au 4 juillet 2006.

correspondance, ordres du jour, listes des participants,notes et documents de travail, rapports, procès-verbaux des réunions du conseil de la CNSA du 11 octobre 2005 au 24 janvier 2006.

correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapports annuels, procès-verbaux des réunions du CNCPH du 19 septembre 2006 au 4 avril 2007.

correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapports annuels, procès-verbaux des réunions du CNCPH du 10 décembre 2004 au 21 septembre 2005.