CDAR/95/10
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapports annuels, procès-verbaux des réunions du CNCPH du 19 septembre 2006 au 4 avril 2007.
CDAR/95/6
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapports annuels, procès-verbaux des réunions du CNCPH du 8 juillet 2003 au 12 octobre 2004.
CDAR/95/5
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordre du jour, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapport annuel, procès-verbal de la réunion du CNCPH du 25 janvier 2001.
CDAR/95/9
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapports annuels, procès-verbaux des réunions du CNCPH du 13 décembre 2005 au 3 mai 2006.
CDAR/95/8
,
2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapports annuels, procès-verbaux des réunions du CNCPH du 12 octobre au 29 novembre 2005.
CDAR/95/7
,
2004-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapports annuels, procès-verbaux des réunions du CNCPH du 10 décembre 2004 au 21 septembre 2005.
