CDOF/46/3
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions de la CCO les 16 janvier 1996, 1er février 1996, 29-30 mai 1996, 10 septembre 1996, 1er-3 octobre 1996, 26-28 novembre 1996.
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
CDOF/3/4
,
Entre janvier 1991 et février 1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
Réunions : correspondance, ordres du jour, procès-verbaux des séances.
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
CDOF/3/3
,
1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
Réunions : correspondance, ordres du jour, procès-verbaux des séances.
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
CDOF/3/2
,
1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
Réunions : correspondance, ordres du jour, procès-verbaux des séances.
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
CDOF/46/1
,
1989-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
procès-verbaux des sessions (1989-2001), tableau de composition de la CCO (1979-1992), tableau des présences aux sessions de la mandature 1995-1999 (1999), notes sur les suites données aux sessions (1986-1999).
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)