CCOM/6/2
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
circulaires n° 1 à 31 (juin 2001-décembre 2002), dépêches n° 1 du 6 septembre 2001 sur les effectifs de conseillers prud'hommes et n° 2 du 18 septembre 2001 sur la stratégie de la CGT pour les élections prud'homales 2002.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CDOF/20/4
,
1975-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier
CDOF/19/9
,
1994-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes d'information sur le conflit, procédures judiciaires (1994-1998).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD
CDOF/19/10
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes d'information sur le conflit, procédures judiciaires (avril 1995-novembre 1997), congrès extraordinaire convoqué par la Confédération le 22 novembre 1995.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD
CDOF/21/8
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
listes des participants, bulletins de participation, notes préparatoires, programme, note de bilan.
Contexte :
Information et Communication > Colloques et journées d'études
CDOF/12/2
,
Entre décembre 1992 et janvier 1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
Réunions : compte rendus des réunions de décembre 1993 à janvier 1995.
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
CCOM/6/9
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
reçus de dépôt de candidatures pour les UR PACA, Nord, Corse, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile de France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine et Midi-Pyrénées.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/6/10
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
reçus de dépôt de candidatures pour les UR Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre et Champagne-Ardenne.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/6/8
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
reçus de dépôt de candidatures pour les UR Alsace, Aquitaine, Auvergne, Pays-de-la-Loire, Picardie, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CCOM/6/12
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
statistiques générales , effectifs de conseillers prud'hommes CFDT, requêtes des UR CFDT d'Alsace à Ile de France sur la révision des effectifs.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
CDOF/12/3
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
CDOF/20/2
,
1992-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
courrier au Ministère, liste des bénéficiaires de décharges.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDOF/20/1
,
1985-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
courrier au Ministère, liste des bénéficiaires de décharges.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDOF/20/3
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
courrier au Ministère, liste des bénéficiaires de décharges.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDOF/20/6
,
1971-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
