Toutes les ressources Bonnand Gaby 29 résultats (3ms)

notes sur la rencontre avec le Ministre de la Santé Jean-François MATTÉI (2003), notes sur l'installation du Haut Conseil de l'Assurance Maladie (2003), adoption du rapport du Haut Conseil de l'Assurance Maladie (2004), comptes-rendus des réunions du groupe de travail du Ségur de l'Assurance Maladie (2004).

interventions lors de ses déplacements.

projet de loi relatif à l'Assurance Maladie, exposé des motifs, présentation par le Ministre de la Santé Philippe DOUSTE-BLAZY et le Secrétaire d'Etat à l'Assurance Maladie Xavier BERTRAND, notes sur la position de la CFDT, suivi des débats parlementaires, amendements ; rapport de la Commission mixte paritaire Assemblée nationale-Sénat.

Accords nationaux interprofessionnels : accords de 2005, et 2008, articles de presse. Positions des organisations syndicales et patronales (CGT, FO, CFTC, CGC, CGPME, MEDEF) : articles de presse. Convention : note explicative des propositions de modifications apportées à la Convention du 18/01/2006. Règlement annexé à la convention ; Analyse CFDT : rappels des positions, commentaires sur l'Accord du 23/12/2008.

Plan Villepin contre la précarité et la pauvreté : notes confédérales, intervention de G. Bonnand sur le rapport (2005). Conférence nationale des finances publiques : interventions de G. Bonnand, note d'Emmanuel Mermet (CFDT) sur l'allègement d'impôt sur les successions (2006). Réflexion sur les questions de coût du travail et d'allègement des charges : documents de travail, notes sur le positionnement CFDT (2003-2006). Suivi de l'ASSECO et des questions de consommation : note sur l'évolution de l'ASSECO, notes sur son financement, rapports d'activité (2002, 2006), convention pluriannuelle d'objectifs 2006-2009, notes de travail.

Mandat de négociation : notes confédérales, notes de travail. Travaux du groupe projet et du groupe BN : notes de travail. Positions CFDT en 2006 : dossiers de presse, n°79 de la Revue de la CFDT "Assurance chômage, une refonte nécessaire". demande de chiffrage : notes statistiques des organisations syndicales. Rencontres Gouvernement/Partenaires sociaux : documents de travail, notes confédérales. Offre raisonnable d'emploi (ORE) et offre valable d'emploi (OVE) : notes de travail. Argumentaire CFDT : note récapitulative des quatre grands objectifs CFDT.

notes du groupe "Assurance maladie" du Bureau national (2002-2003), notes sur les rencontres Protection Sociale "Etat-Assurance Maladie" (2003), notes sur les rencontres préparatoires à la réforme avec le MEDEF, l'intersyndicale, le cabinet ministériel (2003-2004), notes sur les rencontres du groupe de travail à l'Agence pour le développement et la coopération des relations internationales (ADECRI) (2003-2004).

Groupe de travail BEFFA sur la politique industrielle : documents de travail, rapport de Jean-Louis BEFFA Directeur Général de Saint-Gobain "Pour une nouvelle politique industrielle", composition du groupe de travail, notes CFDT sur le groupe "BEFFA" (2004-2005), revue de presse nationale (2005) ; documents de travail, notes sur la journée confédérale de réflexion et de mobilisation sur la politique industrielle, le 19 avril 2005.

Négociation Assurance Chômage (2002) : notes de travail, relevé de décisions. Mise à plat de l'assurance chômage suite à l'accord de 2005 : notes de travail. Négociation 2010-2011 : notes et documents de travail. Les "Fins de droits": notes de travail, Plan "Rebond pour l'emploi" (2010). Rapprochement et fusion ASSEDIC/ANPE : notes de travail, point de situation et expression CFDT. Présidence de l'UNEDIC : courriers reçus (2010). Gouvernance de Pôle Emploi et relations avec l'UNEDIC : notes de travail.

notes sur les réunions des groupes et responsables "Protection Sociale".

Négociation de 2009 : documents de travail, notes confédérales, accord du 23/03/2009. Rencontres paritaires relatives aux incidences sur l'Association générale des institutions de retraite des cadres (AGIRC) et l'Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (ARRCO) : documents de travail, rapports du groupe de travail paritaire (2007), études commandées (2009).

Caisse nationale d'action syndicale (CNAS) : correspondance sur un conflit relatif à un don versé à l'UD Meurthe-et-Moselle (2006-2007), notes sur la prestation Action CNAS (2007).

Sessions de la Commission Economique de la Nation (CEN) : liste des participants, documents de travail, notes de la CEN.

le "chèque emploi service universel" pour le développement des services à la personne (CESU) : actes du colloque les "services à la personne : quelle perspective ?" (2005), notes de présentation du CESU (2006).

Politiques industrielles : élaboration du document sur les politiques industrielles par les organisations syndicales/MEDEF (2006-2007) : indicateurs, remarques et projet CFDT. Participation à la Conférence Climat Energie (2009) : éléments d'analyse CFDT, documents préparatoires, premiers éléments de synthèse de la table ronde des experts, relevés de conclusion du groupe de travail sur la fiscalité environnementale, éléments de synthèse d'une étude sur une fiscalité carbone en France, autres contributions.