Toutes les ressources Béchet Marc 16 résultats (3ms)

Dossiers de Marc Bechet sur la fiscalité

CES/40/4 , 1971-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Positions CFDT sur la fiscalité en général: presse confédérale, notes CE, BN (1971-1994). Positions CFDT sur des sujets particuliers: impôt sur le revenu, TVA, impôt sur les sociétés, Fiscalité du patrimoine, Impôt sur la fortune, CSG, fiscalité locale, défiscalisation de l'aide à domicile (1988-91); Groupe de travail "Fiscalité" CGC-CFDT: rapport présenté par la CFE-CGC, réunions de travail (1991-92); Fiscalité des revenus de l'épargne: positions CFDT dans le cadre de la mission "Fiscalité de l'épargne" de l'Assemblée nationale et de la réunion du Comité exécutif de la CES (1988-1989); Fiscalité et Europe: Colloque FGTB, rencontre avec le DGB (1990-91); Session d'été: Atelier fiscalité Dossier "Connaissance de la fiscalité française

Dossiers de Marc Bechet sur l'aménagement du territoire

CES/40/1 , 1990-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Notes CE, BN, Circulaires (1990-92); Session de recherche organisée à Bierville: programme, documents aux participants, synthèse (décembre 1990); Rencontres "Aménagement du territoire" 1991: Ruralité (11 juin), Equilibre Ile de France -autres régions (21 juin), Villes (septembre), Transports (décembre); Aménagement du territoire en Europe: participation des syndicats à la politique régionale (1990).; Aménagement régional: réflexion menée par les Unions régionales et les coopérations interrégionales: Pays de Loire (1990-91), Picardie (1990), Ile de France et Grand Bassin parisien (1991), Haute Normandie (juin 1991), Session Grand Chantier Atlantique (octobre 1991), Aquitaine (octobre 1991).

Notes de Marc Bechet secrétaire confédéral de l'ARES

CARES/27/7 , 1989-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Analyse Recherche Economique et Sociale (ARES).  

notes sur la recherche technologique, les politiques régionales et les développements et aménagements des territoires (1989-1992).

Dossiers de Marc Bechet sur les délocalisations industrielles ou de services

CES/40/3 , 1991-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Communiqués officiels et rencontres avec les ministres (1991-94); Prises de positions CFDT sur les délocalisations des organismes détachés: Confédération et UD Paris (1991-94), Personnel de la Défense (1992), UFFA (1992-94), SGEN (1991), FD de Finances (1991), PSTE (1991-92), FTILAC, FGTE (1991), FGA (1991-93); Réactions du "Collectif contre les délocalisations" (1991-92); Réactions des autres organisations syndicales (1992).

Dossiers de Marc Bechet sur l'évaluation des politiques publiques

CES/40/5 , 1989-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Rapport présenté au Premier Ministre par P. Viveret (juin 1989); Avis du Conseil Economique et social et déclaration CFDT (1989-90); Conférence organisée par l'Observatoire de la décision publique(14 février 1992): préparation, intervention d'A Chupin, Sténotypie de la table ronde.

Dossier de l'ARES sur l'organisation des 2èmes Rencontres CFDT de la Recherche organisées à Paris les 4-5 juin 1991

CARES/1/4 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Analyse Recherche Economique et Sociale (ARES).  

interventions CFDT, compte-rendu de la table ronde n° 1 sur la modernisation de la société, compte-rendu de la table ronde n° 2 sur les motivation personnelles et les dynamiques collectives, table ronde n° 3 sur le territoire et la recherche, table ronde n° 4 sur la transmission de la connaissance.

Dossiers de Marc Bechet sur l'aménagement du territoire

CES/40/2 , 1993-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Projet de loi Pasqua: Textes du projet de loi, avis CFDT (1993-94); Des ambitions pour l'Ouest: étude réalisée par les URI Basse Normandie, Bretagne, Pays de Loire, Poitou-Charentes (janvier 199?); Tunnel du Somport (juin -novembre 1993).