Dossier de l'ARES sur les 1ères Rencontres CFDT de la Recherche organisées à Paris les 25-26 novembre 1987
correspondance, invitations, bulletins d'inscriptions, fichier d'adresses pour l'envoi des documents.
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Positions CFDT sur la fiscalité en général: presse confédérale, notes CE, BN (1971-1994). Positions CFDT sur des sujets particuliers: impôt sur le revenu, TVA, impôt sur les sociétés, Fiscalité du patrimoine, Impôt sur la fortune, CSG, fiscalité locale, défiscalisation de l'aide à domicile (1988-91); Groupe de travail "Fiscalité" CGC-CFDT: rapport présenté par la CFE-CGC, réunions de travail (1991-92); Fiscalité des revenus de l'épargne: positions CFDT dans le cadre de la mission "Fiscalité de l'épargne" de l'Assemblée nationale et de la réunion du Comité exécutif de la CES (1988-1989); Fiscalité et Europe: Colloque FGTB, rencontre avec le DGB (1990-91); Session d'été: Atelier fiscalité Dossier "Connaissance de la fiscalité française
correspondance, programme.
Notes CE, BN, Circulaires (1990-92); Session de recherche organisée à Bierville: programme, documents aux participants, synthèse (décembre 1990); Rencontres "Aménagement du territoire" 1991: Ruralité (11 juin), Equilibre Ile de France -autres régions (21 juin), Villes (septembre), Transports (décembre); Aménagement du territoire en Europe: participation des syndicats à la politique régionale (1990).; Aménagement régional: réflexion menée par les Unions régionales et les coopérations interrégionales: Pays de Loire (1990-91), Picardie (1990), Ile de France et Grand Bassin parisien (1991), Haute Normandie (juin 1991), Session Grand Chantier Atlantique (octobre 1991), Aquitaine (octobre 1991).
notes sur la recherche technologique, les politiques régionales et les développements et aménagements des territoires (1989-1992).
Communiqués officiels et rencontres avec les ministres (1991-94); Prises de positions CFDT sur les délocalisations des organismes détachés: Confédération et UD Paris (1991-94), Personnel de la Défense (1992), UFFA (1992-94), SGEN (1991), FD de Finances (1991), PSTE (1991-92), FTILAC, FGTE (1991), FGA (1991-93); Réactions du "Collectif contre les délocalisations" (1991-92); Réactions des autres organisations syndicales (1992).
Rapport présenté au Premier Ministre par P. Viveret (juin 1989); Avis du Conseil Economique et social et déclaration CFDT (1989-90); Conférence organisée par l'Observatoire de la décision publique(14 février 1992): préparation, intervention d'A Chupin, Sténotypie de la table ronde.
interventions CFDT, compte-rendu de la table ronde n° 1 sur la modernisation de la société, compte-rendu de la table ronde n° 2 sur les motivation personnelles et les dynamiques collectives, table ronde n° 3 sur le territoire et la recherche, table ronde n° 4 sur la transmission de la connaissance.
Projet de loi Pasqua: Textes du projet de loi, avis CFDT (1993-94); Des ambitions pour l'Ouest: étude réalisée par les URI Basse Normandie, Bretagne, Pays de Loire, Poitou-Charentes (janvier 199?); Tunnel du Somport (juin -novembre 1993).
correspondance, invitations, bulletins d'inscriptions, fichier d'adresses pour l'envoi des documents.
chronos de juin à décembre 1991.
chronos d'avril 1988 à décembre 1989.
chronos de janvier à août 1992.
chronos de septembre 1992 à janvier 1993.
chronos de janvier à mai 1991.