CDAR/102/39
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes et rapports de l'instance d'évaluation, contributions CFDT (1996), journée d'évaluation CFDT/COORACE du 18 avril 1996.
CDAR/97/3
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des participants, procès verbaux des réunions de la Commission (février 2005 - avril 2006).
CDAR/84/3
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance,circulaires confédérales aux organisations,liste des anciens de la CE, tracts des organisations CFDT, notes préparatoires,notes d'organisation, budget et cahier des charges, bilan du rassemblement, presse CFDT sur le rassemblement, revue de presse spéciale rassemblement les 14-15 mai 1998.
CDAR/100/12
,
1997-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT, brochures CFDT sur l'emploi des handicapés, copies de conventions entre la CFDT et l'AGEFIPH, documents des organisations CFDT, étude du Célidé (Association Conseils, expertises, liaisons, informations, débats et études) (1997-2003).
CDAR/100/31
,
2001-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
comptes rendus de réunions (2001-2003 et 2006-2007), notes de synthèse sur le lancement d'études extérieures pour la CFDT.
CDAR/97/6
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, listes des membres CFDT des CTR, notes (1995-1997)
CDAR/101/8
,
1994-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites et dactylographiées CFDT, rapports CFDT sur la négociation collective (1994-2001), brochures et revues CFDT sur la négociation collective (1996-1999), rapport sur le séminaire CFDT sur la politique de branche le 4 mars 2003.
CDAR/102/25
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les Fédérations Interco à SGEN (2003).
CDAR/97/36
,
1989-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes et rapports sur la médecine du travail, comptes rendus de réunions des commissions régionales CFDT d'Alsace à URSIF (1989-1996).
CDAR/105/6
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/97/30
,
1998
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT et CES sur les problèmes de TMS en France et en Europe (1998).
CDAR/97/22
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
listes des participants, attestations de présence, comptes redus de stage pour les Fédérations Banques, Hacuitex, PSTE, Santé-Sociaux et Services (1999).
CDAR/97/39
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse et notes CFDT sur les causes et les conséquences de la catastrophe, dossier de presse de la FCE « spécial Toulousse », mémoire universitaire « Les salariés d'AZF : coupables ou sinistrès ? » (juillet 2002).
CDAR/75/14
,
1994-1997
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
rapports sur les accords analyses en 1994-1997.
CDAR/101/4
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, réunions du groupe paritaire sur les relations contractuelles, notes de la CFDT et du CNPF (juin-octobre 1995), accord du 31 octobre sur les relations contractuelles, analyse CFDT de l'accord, articles de presse sur l'accord.