CDAR/75/9
,
1988-1991
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
textes de l'Unedic et de la CFDT(1988-1991).
CDAR/97/45
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, dossiers de cessation d'activité anticipée dans des entreprises métallurgiques et de la construction navale (1996-2000).
CDAR/102/39
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes et rapports de l'instance d'évaluation, contributions CFDT (1996), journée d'évaluation CFDT/COORACE du 18 avril 1996.
CDAR/97/10
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, ordres du jour, composition du conseil, listes des présents, documents de travail, interventions de la CFDT lors des séances plénières (1996-1999).
CDAR/97/15
,
1987-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales sur la politique de la CFDT concernant les conditions de travail dans les PME (1987-1990), bulletins CFDT sur les conditions de travail dans les PME (1996-1998), rapport CFDT et CES sur les relations professionnelles dans les PME en Europe (avril 1997), documents de travail pour le rassemblement national CFDT « Un syndicalisme se construit dans les PME » à Paris les 5-6 octobre 1998, documents de travail pour la rencontre nationale CFDT PME/TPE des 7-9 septembre 1999 à Bierville, actes du colloque CFDT « PME/TPE : l'évolution des relations sociales » le 28 mars 2000, documents de travail pour le rassemblement des salariés des très petites, petites et moyennes entreprises le 1er décembre 2001 "Construire un syndicalisme à grande échelle dans les PME/TPE", actes de la session nationale PME (Draveil, 1er-3 octobre 2002)
CDAR/101/27
,
1999-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance CFDT et des autres syndicats, déclarations CFDT et des autres syndicats, notes de travail CFDT (1999-2001), articles de presse sur les négociations, dossier de presse CFDT sur les victimes de l'amiante et leurs demandes de réparation (1999).
CDAR/105/13
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Sommet social : notes confédérales, documents de travail du sommet social du 18 février 2009, 1er juillet 2009 et 10 mai 2010.
CDAR/100/12
,
1997-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT, brochures CFDT sur l'emploi des handicapés, copies de conventions entre la CFDT et l'AGEFIPH, documents des organisations CFDT, étude du Célidé (Association Conseils, expertises, liaisons, informations, débats et études) (1997-2003).
CDAR/97/22
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
listes des participants, attestations de présence, comptes redus de stage pour les Fédérations Banques, Hacuitex, PSTE, Santé-Sociaux et Services (1999).
CDAR/102/38
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de loi du 28 juillet 1998, documents du Ministère de l'Emploi, de la CFDT et d'associations pour la loi sur l'exclusion (1998).
CDAR/101/20
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
circulaires et notes CFDT sur l'emploi des personnes handicapées, notes sur la présentation de la session, liste des participants, inscriptions.
CDAR/102/22
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Basse Normandie à Provence Alpes Côte d'Azur(2003).
CDAR/101/16
,
1995-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
dossier sur les enquêtes de formation du TEQ (1995), dossiers de suivi de Fédérations et d'URI sur le TEQ (1995-1996).
CDAR/97/39
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse et notes CFDT sur les causes et les conséquences de la catastrophe, dossier de presse de la FCE « spécial Toulousse », mémoire universitaire « Les salariés d'AZF : coupables ou sinistrès ? » (juillet 2002).
CDAR/75/14
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1994-1997
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
rapports sur les accords analyses en 1994-1997.