CDAR/105/3
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/105/13
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Sommet social : notes confédérales, documents de travail du sommet social du 18 février 2009, 1er juillet 2009 et 10 mai 2010.
CDAR/105/6
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/105/4
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/101/5
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de l'accord du 31 octobre 1995, accords d'entreprise et de branche sur le droit syndical.
CDAR/75/6
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilans pour les années 1986-1996.
CDAR/75/15
,
1993-1997
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/97/27
,
1994-2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
bulletins n° 1 à 22 de novembre 1994 à juin 2002.
CDAR/82/2
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
circulaires, notes confédérales sur la campagne "RTT, emploi des jeunes: 6 mois pour réussir" (février-août 1996), accords du 31 octobre 1995 sur l'emploi et les relations contractuelles, presse confédérale sur la campagne.
CDAR/97/32
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites, notes de travail dactylographiées (janvier - juin 1994).
CDAR/97/41
,
2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, programme, notes d'organisation, notes de présentation du colloque, liste des participants.
CDAR/75/8
,
1995-2000
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
conventions du 16 mars 1995, du 22 octobre 1997, du 8 juillet 1998, du 6 juillet 1999 et du 4 octobre 2000.
CDAR/75/1
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, rapport, demande d'agréments des OPCA au titre du développement de la formation professionnelle continue.
CDAR/97/5
,
1996-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, listes des membres CFDT des CTN (1996-2001 et 2005), règlement intérieur des CTN.
CDAR/97/6
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, listes des membres CFDT des CTR, notes (1995-1997)