CDAR/101/16
,
1995-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
dossier sur les enquêtes de formation du TEQ (1995), dossiers de suivi de Fédérations et d'URI sur le TEQ (1995-1996).
CDAR/97/6
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, listes des membres CFDT des CTR, notes (1995-1997)
CDAR/101/4
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, réunions du groupe paritaire sur les relations contractuelles, notes de la CFDT et du CNPF (juin-octobre 1995), accord du 31 octobre sur les relations contractuelles, analyse CFDT de l'accord, articles de presse sur l'accord.
CDAR/82/3
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse, conférence de presse, négociations CFDT-CNPF sur l'emploi (mars-mai 1995), rencontre CFDT-Premier Ministre sur l'mploi et la RTT le 22 mai 1995, journée d'action nationale du 14 juin 1995 sur la RTT et l'emploi.
CDAR/101/6
,
1995-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes sur le paritarisme entre les représentants des employeurs et des salariés lors des négociations collectives (1995), dossier sur les conventions et les accords sur le financement du paritarisme (1998-2002)
CDAR/75/1
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, rapport, demande d'agréments des OPCA au titre du développement de la formation professionnelle continue.
CDAR/75/2
,
1995
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/97/44
,
1996-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, communiqués de presse CFDT, notes CFDT sur la caa, textes gouvernementaux, rencontres CFDT-gouvernement sur la caa (1996-2002), dossier de presse CFDT sur les réparations dues à l'amiante.
CDAR/75/6
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilans pour les années 1986-1996.
CDAR/82/4
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
analyse CFDT de la loi de Robien du 11 juin 1996 sur la signature d'accords collectifs concernant la RTT, stratégie de la CFDT sur la RTT suite aux accords de Robien avec l'opération 1000 accords (1996-1997).
CDAR/97/5
,
1996-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, listes des membres CFDT des CTN (1996-2001 et 2005), règlement intérieur des CTN.
CDAR/97/16
,
1996-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales et régionales CFDT sur les projets de formations (1996-1998), conventions, rapport de projet de l'INPACT « Action sur la prévention des risques professionnels dans les PME/TPE » (1998).
CDAR/84/1
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales CFDT et de la Confédération Européenne des Syndicats (CES)sur les syndicats et l'économie sociales (1996-1999).
CDAR/75/11
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/97/14
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes de présentation, presse confédérales budgets, bilans financiers des initiatives régionales CFDT.