CDAR/75/15
,
1993-1997
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/101/1
,
1993-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites et comptes rendus de réunions (1993-2000).
CDAR/101/7
,
1993-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales sur la conception CFDT du rapport de forces dans les relations sociales (1996-1998), colloque CFDT sur les nouvelles relations sociales à Paris les 10-11 février 1993.
CDAR/101/19
,
1993-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT et documents sur la représentativité syndicale (1993-2001).
CDAR/97/43
,
1993-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance (1993-2001), notes de travail, comptes rendus de réunions avec la Confédération, des Fédérations et des sections syndicales CFDT sur les dangers et sur la lutte contre l'amiante (1995-1998), réunion FGMM sur l'amiante (janvier 1998), réunion amiante à la Confédération le 29 juin 2001 sur la coordination des actions des structures CFDT, guides CFDT sur les affections dues à l'amiante (1995-1997).
CDAR/97/4
,
1993-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, note technique CFDT pour rendre opérationnels les mandatés CFDT dans les CTR/CTN (septembre 1993), notes sur les propositions de la CFDT sur l'amélioration et l'évolution des CTN/CTR pour la prévention des risques professionnels (1997-2001).
CDAR/101/18
,
1994-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
session CFDT et INPACT sur le CHSCT et le Sida les 21-23 juin 1994, dossier formateur de la FEAE CFDT pour les élus aux CHSCT les 2-3 septembre 1998, dossier sur le 7ème Forum CE 1997 sur les 50 ans de la creéation des CHS, notes CFDT sur les IR (1997-1999).
CDAR/97/27
,
1994-2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
bulletins n° 1 à 22 de novembre 1994 à juin 2002.
CDAR/101/2
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
CDAR/75/14
,
1994-1997
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
rapports sur les accords analyses en 1994-1997.
CDAR/101/8
,
1994-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites et dactylographiées CFDT, rapports CFDT sur la négociation collective (1994-2001), brochures et revues CFDT sur la négociation collective (1996-1999), rapport sur le séminaire CFDT sur la politique de branche le 4 mars 2003.
CDAR/97/32
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites, notes de travail dactylographiées (janvier - juin 1994).
CDAR/101/5
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de l'accord du 31 octobre 1995, accords d'entreprise et de branche sur le droit syndical.
CDAR/75/3
,
1995-1996
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, comptes rendus de sessions, rapport sur les accords de (1995-1996).
CDAR/75/8
,
1995-2000
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
conventions du 16 mars 1995, du 22 octobre 1997, du 8 juillet 1998, du 6 juillet 1999 et du 4 octobre 2000.