CDAR/97/19
,
1997-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes fédérales sur les projets, comptes rendus de rencontres préparatoires de la contractualisation et sur les conditions de travail (1997-2000).
CDAR/101/5
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de l'accord du 31 octobre 1995, accords d'entreprise et de branche sur le droit syndical.
CDAR/75/15
,
1993-1997
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/102/37
,
1993-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
documents confédéraux sur le travail clandestin (1993-1996) et documents d'organisations CFDT sur le travail illégal (1996-1997), propositions de la CFDT pour le projet de loi relatif au renforcement de la lutte contre le travail illégal du 16 octobre 1996.
CDAR/101/1
,
1993-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites et comptes rendus de réunions (1993-2000).
CDAR/97/40
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correespondance, liste des participants, bulletins de participation, note de présentation de la session, documents de travail sur les risques industriels, notes manuscrites, rapport de stage.
CDAR/101/15
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents de travail CFDT et synthèse des propositions de la CFDT sur le traitement social des restructurations pour préserver l'emploi et pour lutter contre les licenciements économiques (2003-2004).
CDAR/101/17
,
1990-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes et documents confédéraux sur les Nouvelles Technologies (1990-1998).
CDAR/102/24
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les Fédérations Banques à Hacuitex (2003).
CDAR/75/10
,
1992-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes, comptes rendus de rencontres CFDT-Unedic.
CDAR/100/26
,
2002-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes sur les restructurations et les plans sociaux (2002-2004), intervention le 9 décembre 2005 de Stanley Jacquet, secrétaire confédéral, sur les restructurations en France en 2003-2005.
CDAR/100/22
,
1999-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales, rapport, études CFDT sur les compétences professionnelles (1999-2002).
CDAR/100/32
,
2000-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
note CFDT sur les relations interyndicales (mai 2000), rencontre CFDT-MEDEF du 29 mai 2006, rencontre CFDT - Premier Ministre à Matignon le 6 juin 2005.
CDAR/97/2
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des participants, procès verbaux des réunions du Conseil (novembre 2004 - mai 2006).
CDAR/101/14
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
avenants n° 1 et 8 (13 novembre 2003).