CDAR/101/14
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
avenants n° 1 et 8 (13 novembre 2003).
CDAR/75/8
,
1995-2000
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
conventions du 16 mars 1995, du 22 octobre 1997, du 8 juillet 1998, du 6 juillet 1999 et du 4 octobre 2000.
CDAR/100/6
,
1981-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes de synthèse sur la politique salariale de la CFDT concernant le SMIC (1981-1988 et 1997-2005).
CDAR/100/7
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes CFDT, documents de travail, accords et conventions, comptes rendus de réunions (septembre 2004 - juin 2006).
CDAR/101/5
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de l'accord du 31 octobre 1995, accords d'entreprise et de branche sur le droit syndical.
CDAR/100/16
,
2001-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales (2001-2004).
CDAR/102/29
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour l'URI Rhône Alpes(2003).
CDAR/75/10
,
1992-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes, comptes rendus de rencontres CFDT-Unedic.
CDAR/102/15
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les Fédérations FEAE à FTILAC (2002).
CDAR/101/13
,
2003-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales sur la mobilisation de la CFDT concernant l'emploi (2003-2004), notes de l'URI Bretagne et de l'URSIF sur l'emploi (2003), rapport sur le plan régional de la Fédération Hacuitex sur l'emploi dans les secteurs du textile et de l'habillement (2003), guide fédéral de la FGMM sur l'emploi dans la métallurgie (janvier 2004), compte rendu du Comité Supérieur de l'Emploi (CSE) du 9 décembre 2003 avec la participation de la CFDT, participation CFDT à la réunion du Comité du dialogue social européen et international (CDSEI) du Plan national d'action pour l'emploi (PNAE) du 8 septembre 2003, analyse CFDT du rapport de la CES sur la stratégie européenne pour l'emploi (décembre 2003), comptes-rendus et notes de la réunion du CDSEI dans le cadre de la mise en oeuvre du programme national de réforme (PNR) (18 septembre 2006).
CDAR/97/21
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
listes des participants, attestations de présence, comptes redus de stage pour la Confédération et les Fédérations FNCB, FGTE et FCE (1999).
CDAR/102/30
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (1997-1998).
CDAR/97/47
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (janvier - juin 2003).
CDAR/102/28
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Pays de la Loire à PACA et DOM-TOM(2003).
CDAR/100/22
,
1999-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales, rapport, études CFDT sur les compétences professionnelles (1999-2002).