CDAR/97/42
,
2003
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
projet de loi (mars et juillet 2003) et positions de la CFDT, loi Bachelot du 30 juillet 2003.
CDAR/100/32
,
2000-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
note CFDT sur les relations interyndicales (mai 2000), rencontre CFDT-MEDEF du 29 mai 2006, rencontre CFDT - Premier Ministre à Matignon le 6 juin 2005.
CDAR/101/15
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents de travail CFDT et synthèse des propositions de la CFDT sur le traitement social des restructurations pour préserver l'emploi et pour lutter contre les licenciements économiques (2003-2004).
CDAR/97/2
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des participants, procès verbaux des réunions du Conseil (novembre 2004 - mai 2006).
CDAR/102/18
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Nord Pas de Calais à Rhône-Alpes (2002).
CDAR/105/12
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Cellule de pilotage du fonds d'investissement social (FISO) : comptes-rendus de réunion, documents de travail, tableaux de bord.
CDAR/97/44
,
1996-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, communiqués de presse CFDT, notes CFDT sur la caa, textes gouvernementaux, rencontres CFDT-gouvernement sur la caa (1996-2002), dossier de presse CFDT sur les réparations dues à l'amiante.
CDAR/97/41
,
2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, programme, notes d'organisation, notes de présentation du colloque, liste des participants.
CDAR/97/48
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (septembre 2003 - juin 2004).
CDAR/100/21
,
2001-2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes générales, documents et brochures sur le TEQ Cadres (2001-2002) et sur le TEQ et les centres d'appels téléphoniques (2001-2002).
CDAR/102/32
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2000).
CDAR/75/5
,
1989-1999
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, accords, avenants (1989-1999).
CDAR/75/6
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilans pour les années 1986-1996.
CDAR/97/24
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
listes des participants, attestations de présence, comptes redus de stage pour la Fédération FGMM (1999).
CDAR/100/28
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
état des conflits sociaux en mars 2001, note sur le conflit des transports urbains en mars 2001.
