Toutes les ressources Ardau Anne-Marie 182 résultats (3ms)
Participation de la CFDT au CA de L'Agence Nationale de l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT)
correspondance, listes des présents, notes de travail, procès verbaux des réunions du conseil d'administration de l'ANACT (septembre 2005 - juin 2006).
Participation de la CFDT au conseil d'administration de l'Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT)
correspondance, documents de travail, procès-verbaux des réunions (avril 1997 - juillet 2001).
Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA)
correspondance, notes CFDT sur la création du FIVA en mars 2002 (2001-2002), représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (avril - décembre 2002).
Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA)
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (janvier - juin 2003).
Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA)
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (septembre 2003 - juin 2004).
Participation de la CFDT aux négociations sur les conventions de conversion
notes, accords, avenants (1989-1999).
Participation de la CFDT aux négociations sur les relations contractuelles
correspondance, réunions du groupe paritaire sur les relations contractuelles, notes de la CFDT et du CNPF (juin-octobre 1995), accord du 31 octobre sur les relations contractuelles, analyse CFDT de l'accord, articles de presse sur l'accord.
Participation de la CFDT aux réunions de la Commission de réglementation de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS)
correspondance, listes des participants, procès verbaux des réunions de la Commission (février 2005 - avril 2006).
Participation de la CFDT aux réunions de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelle de la CNAMTS
correspondance, listes des présents, notes de travail, relevés des décisions, procès-verbaux des réunions (1999-2002 et 2004-2005)
Participation de la CFDT aux réunions de la Commission permanente du Comité Supérieur de l'Emploi
correspondance, notes CFDT, documents de travail, accords et conventions, comptes rendus de réunions (septembre 2004 - juin 2006).
Participation de la CFDT aux réunions du CA d'EUROGIP (Institut prévention Sécurité Sociale pour l'Europe)
correspondance, ordres du jour, listes des participants, procès verbaux des réunions du conseil d'administration d'EUROGIP (avril 2001 - juillet 2002).
Participation de la CFDT aux réunions du Conseil de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS)
correspondance, listes des participants, procès verbaux des réunions du Conseil (novembre 2004 - mai 2006).
Participation de la CFDT aux séances de la comission d'extension des accords
notes, comptes rendus de sessions, rapport sur les accords de (1995-1996).
Participation de la CFDT aux séances du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels (CSPR)
correspondance, ordres du jour, composition du conseil, listes des présents, documents de travail, interventions de la CFDT lors des séances plénières (2000-2001).