Toutes les ressources Ardau Anne-Marie 182 résultats (3ms)

Participation de la CFDT au conseil d'administration de l'Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) 

CDAR/101/22 , 1997-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, documents de travail, procès-verbaux des réunions (avril 1997 - juillet 2001).

Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA) 

CDAR/97/46 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes CFDT sur la création du FIVA en mars 2002 (2001-2002), représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (avril - décembre 2002).

Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA) 

CDAR/97/47 , 2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (janvier - juin 2003).

Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA) 

CDAR/97/48 , 2003-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (septembre 2003 - juin 2004).

Participation de la CFDT aux négociations sur les relations contractuelles 

CDAR/101/4 , 1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, réunions du groupe paritaire sur les relations contractuelles, notes de la CFDT et du CNPF (juin-octobre 1995), accord du 31 octobre sur les relations contractuelles, analyse CFDT de l'accord, articles de presse sur l'accord.

Participation de la CFDT aux réunions de la Commission de réglementation de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) 

CDAR/97/3 , 2005-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, listes des participants, procès verbaux des réunions de la Commission (février 2005 - avril 2006).

Participation de la CFDT aux réunions de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelle de la CNAMTS 

CDAR/97/8 , 1999-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, listes des présents, notes de travail, relevés des décisions, procès-verbaux des réunions (1999-2002 et 2004-2005)

Participation de la CFDT aux séances du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels (CSPR) 

CDAR/97/11 , 2000-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, ordres du jour, composition du conseil, listes des présents, documents de travail, interventions de la CFDT lors des séances plénières (2000-2001).