CDAR/100/17
,
2000-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales sur la formation professionnelle (2001-2004), documents CFDT sur les crédits de la formation professionnelle continue (2000-2003).
CDAR/102/38
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de loi du 28 juillet 1998, documents du Ministère de l'Emploi, de la CFDT et d'associations pour la loi sur l'exclusion (1998).
CDAR/97/42
,
2003
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
projet de loi (mars et juillet 2003) et positions de la CFDT, loi Bachelot du 30 juillet 2003.
CDAR/97/28
,
1992-1998
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales CFDT sur le Sida dans l'entreprise et les préoccupations syndicales (1992-1998).
CDAR/97/35
,
1990-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes sur la formation des médecins et l'évolution et l'activité de la médecine du travail (1990-1999), comptes rendus de réunions (1997-1999), brochure sur la place des membres CFDT dans les commissions de contrôle (avril 1994), soutien de la FGE CFDT envers un médecin du travail licenciée par EDF (1996), notes et questionnaire sur l'enquête CFDT « la médecine du travail en questions » (1998-1999).
CDAR/100/23
,
1987-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT sur la négociation collective (1987-1990 et 2000-2003), accords collectifs sur les fonds paritaires pour le développement de la négociation collective et des droits sociaux (juillet 2002).
CDAR/101/8
,
1994-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites et dactylographiées CFDT, rapports CFDT sur la négociation collective (1994-2001), brochures et revues CFDT sur la négociation collective (1996-1999), rapport sur le séminaire CFDT sur la politique de branche le 4 mars 2003.
CDAR/97/37
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, communiqués de presse, synthèse des travaux CFDT sur la politique de prévention des risques professionnels en France lors d'une session de réflexion à Bierville les 11-13 janvier 1999, réunions de négociations (octobre 1999 - mai 2000), propositions intersyndicales pour un projet d'accord sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels (juin - juillet 2000).
CDAR/100/15
,
2001-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes CFDT sur le Fonds Social Européen (2001-2003) et sur la politique sociale européenne (2004), notes CFDT sur l'économie sociale (2003-2004).
CDAR/100/33
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes CFDT et gouvernementales sur la réforme de l'Etat et de la fonction publique (novembre 2001).
CDAR/100/25
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales (2000-2001), guides CFDT sur les violences au travail et contre le harcèlement moral au travail (2001 et 2002), guide de la Fédération CFDT Santé-Sociaux sur la prise en charge syndicale des situations de violence (novembre 2001).
CDAR/100/22
,
1999-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales, rapport, études CFDT sur les compétences professionnelles (1999-2002).
CDAR/97/31
,
2000
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse, articles de presse et notes CFDT pour l'interdiction des éthers de glycol en milieu professionnel (2000).
CDAR/100/24
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance et notes sur la réunion du groupe de travail CFDT-CES sur le dialogue social pour le télétravail à Bruxelles le 16 mai 2006.
CDAR/84/1
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales CFDT et de la Confédération Européenne des Syndicats (CES)sur les syndicats et l'économie sociales (1996-1999).