CDAR/102/38
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de loi du 28 juillet 1998, documents du Ministère de l'Emploi, de la CFDT et d'associations pour la loi sur l'exclusion (1998).
CDAR/97/39
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse et notes CFDT sur les causes et les conséquences de la catastrophe, dossier de presse de la FCE « spécial Toulousse », mémoire universitaire « Les salariés d'AZF : coupables ou sinistrès ? » (juillet 2002).
CDAR/101/8
,
1994-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites et dactylographiées CFDT, rapports CFDT sur la négociation collective (1994-2001), brochures et revues CFDT sur la négociation collective (1996-1999), rapport sur le séminaire CFDT sur la politique de branche le 4 mars 2003.
CDAR/97/36
,
1989-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes et rapports sur la médecine du travail, comptes rendus de réunions des commissions régionales CFDT d'Alsace à URSIF (1989-1996).
CDAR/75/9
,
1988-1991
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
textes de l'Unedic et de la CFDT(1988-1991).
CDAR/102/33
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2001).
CDAR/97/6
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, listes des membres CFDT des CTR, notes (1995-1997)
CDAR/98/2
,
2003-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des participants, ordres du jour, notes et documents de travail sur la formation professionnelle, document sur l'accord du 20 septembre 2003 sur la FPC, comptes rendus de réunions formation professionnelle à Bierville les 13-14 juin, le 28 juin et le 17 novembre 2005, compte rendu CFDT de la conférence nationale les 23-24 novembre 2005 sur les PME.
CDAR/73/7
,
1998-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
courrier, notes (1998-2000, réunions emplois saisonniers (2000-01)
CDAR/73/8
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/97/29
,
1997-1999
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales CFDT sur la reconnaissance des lombalgies (1997-1999).
CDAR/102/26
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Alsace à Champagne Ardennes(2003).
CDAR/97/22
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
listes des participants, attestations de présence, comptes redus de stage pour les Fédérations Banques, Hacuitex, PSTE, Santé-Sociaux et Services (1999).
CDAR/105/6
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/100/6
,
1981-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes de synthèse sur la politique salariale de la CFDT concernant le SMIC (1981-1988 et 1997-2005).
