CDAR/97/33
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes et documents de travail sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, comptes rendus du groupe de travail CFDT sur les maladies professionnelles (1999-2000).
CDAR/97/34
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
liste des participants, programme, notes et documents de travail sur les maladies professionnelles, note sur la politique CFDT en matière de santé au travail.
CDAR/97/35
,
1990-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes sur la formation des médecins et l'évolution et l'activité de la médecine du travail (1990-1999), comptes rendus de réunions (1997-1999), brochure sur la place des membres CFDT dans les commissions de contrôle (avril 1994), soutien de la FGE CFDT envers un médecin du travail licenciée par EDF (1996), notes et questionnaire sur l'enquête CFDT « la médecine du travail en questions » (1998-1999).
CDAR/97/36
,
1989-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes et rapports sur la médecine du travail, comptes rendus de réunions des commissions régionales CFDT d'Alsace à URSIF (1989-1996).
CDAR/97/37
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, communiqués de presse, synthèse des travaux CFDT sur la politique de prévention des risques professionnels en France lors d'une session de réflexion à Bierville les 11-13 janvier 1999, réunions de négociations (octobre 1999 - mai 2000), propositions intersyndicales pour un projet d'accord sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels (juin - juillet 2000).
CDAR/97/38
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
réflexions du groupe de travail (novembre 2001 - mars 2002), journées CFDT sur les risques industriels (avril - octobre 2002).
CDAR/97/39
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
communiqués de presse et notes CFDT sur les causes et les conséquences de la catastrophe, dossier de presse de la FCE « spécial Toulousse », mémoire universitaire « Les salariés d'AZF : coupables ou sinistrès ? » (juillet 2002).
CDAR/97/40
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correespondance, liste des participants, bulletins de participation, note de présentation de la session, documents de travail sur les risques industriels, notes manuscrites, rapport de stage.
CDAR/97/41
,
2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, programme, notes d'organisation, notes de présentation du colloque, liste des participants.
CDAR/97/42
,
2003
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
projet de loi (mars et juillet 2003) et positions de la CFDT, loi Bachelot du 30 juillet 2003.
CDAR/97/43
,
1993-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance (1993-2001), notes de travail, comptes rendus de réunions avec la Confédération, des Fédérations et des sections syndicales CFDT sur les dangers et sur la lutte contre l'amiante (1995-1998), réunion FGMM sur l'amiante (janvier 1998), réunion amiante à la Confédération le 29 juin 2001 sur la coordination des actions des structures CFDT, guides CFDT sur les affections dues à l'amiante (1995-1997).
CDAR/97/44
,
1996-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, communiqués de presse CFDT, notes CFDT sur la caa, textes gouvernementaux, rencontres CFDT-gouvernement sur la caa (1996-2002), dossier de presse CFDT sur les réparations dues à l'amiante.
CDAR/97/45
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, dossiers de cessation d'activité anticipée dans des entreprises métallurgiques et de la construction navale (1996-2000).
CDAR/97/46
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes CFDT sur la création du FIVA en mars 2002 (2001-2002), représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (avril - décembre 2002).
CDAR/97/47
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (janvier - juin 2003).