CDAR/97/27
,
1994-2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
bulletins n° 1 à 22 de novembre 1994 à juin 2002.
CDAR/102/22
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Basse Normandie à Provence Alpes Côte d'Azur(2003).
CDAR/101/6
,
1995-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes sur le paritarisme entre les représentants des employeurs et des salariés lors des négociations collectives (1995), dossier sur les conventions et les accords sur le financement du paritarisme (1998-2002)
CDAR/84/6
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des participantes, notes de travail et d'information, comptes rendus de réunions de la CCF le 12 juin, le 4 octobre et le 18 décembre 2001 et du Réseau Mixité le 3 octobre 2001, du Groupe Projet sur les questions relatives à la féminisation du salariat (juin-septembre 2001),programme et documents de travail de la session "agir pour l'égalité professionnelle".
CDAR/97/50
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes sur le financement, comptes rendus de réunions des organisations syndicales à l'AFNOR (1990-1996), intervention CFDT au séminiaire espagnol sur « le rôle des syndicats pour les activités de normalisation, » à Madrid les 21-22 novembre 1994, participation de la CFDT à des journées AFNOR d'actualisation de la « normalisation » en hygiène et en sécurité du travail (1997-1999).
CDAR/101/26
,
1988-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes, documents et brochures des URI CFDT Bretagne et Lorraine sur la santé au travail en Bretagne et en Lorraine (1988-1993).
CDAR/97/12
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes de travail, rencontres de la section CFDT de l'INRS (1994-1997), rapport de sections syndicales CFDT-INRS sur les évolutions possibles de l'INRS (1999).
CDAR/97/8
,
1999-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, listes des présents, notes de travail, relevés des décisions, procès-verbaux des réunions (1999-2002 et 2004-2005)
CDAR/105/4
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2006
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
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Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/97/43
,
1993-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance (1993-2001), notes de travail, comptes rendus de réunions avec la Confédération, des Fédérations et des sections syndicales CFDT sur les dangers et sur la lutte contre l'amiante (1995-1998), réunion FGMM sur l'amiante (janvier 1998), réunion amiante à la Confédération le 29 juin 2001 sur la coordination des actions des structures CFDT, guides CFDT sur les affections dues à l'amiante (1995-1997).
CDAR/102/36
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2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2004).
CDAR/100/1
,
1989-2002
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes du groupe de travail confédéral sur les qualifications et les classifications (1989-1990), guide sur la qualification (juin 1995), résultats de la session de formation CFDT « Négocier la qualification » à Dourdan les 3-5 décembre 1997, documents des Fédérations FGMM (1996-2002)et UCC (1990-1996).
CDAR/100/19
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1999-2003
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes et documents conféraux sur la mise en ?uvre et le bilan de la RTT (1999-2003)
CDAR/97/10
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1996-1999
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
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Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, ordres du jour, composition du conseil, listes des présents, documents de travail, interventions de la CFDT lors des séances plénières (1996-1999).
CDAR/97/30
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1998
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT et CES sur les problèmes de TMS en France et en Europe (1998).