Toutes les ressources Ardau Anne-Marie 182 résultats (2ms)

Participation de la CFDT aux réunions de la Commission de réglementation de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) 

CDAR/97/3 , 2005-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, listes des participants, procès verbaux des réunions de la Commission (février 2005 - avril 2006).

Dossier CFDT sur l'évolution des CTN/CTR (Comités Techniques Nationaux et Régionaux sur la Prévention) 

CDAR/97/4 , 1993-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, note technique CFDT pour rendre opérationnels les mandatés CFDT dans les CTR/CTN (septembre 1993), notes sur les propositions de la CFDT sur l'amélioration et l'évolution des CTN/CTR pour la prévention des risques professionnels (1997-2001).

Désignation des membres CFDT des Comités Techniques Nationaux (CTN) 

CDAR/97/5 , 1996-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, listes des membres CFDT des CTN (1996-2001 et 2005), règlement intérieur des CTN.

Désignation des membres CFDT des Comités Techniques Régionaux (CTR) 

CDAR/97/6 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, listes des membres CFDT des CTR, notes (1995-1997)

Relations entre la CFDT et les Caisses Régionales Assurance Maladie (CRAM) 

CDAR/97/7 , 1990-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, notes, rencontres des controleurs de prévention des CRAM (1990-1991 et 1996-1999).

Participation de la CFDT aux réunions de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelle de la CNAMTS 

CDAR/97/8 , 1999-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, listes des présents, notes de travail, relevés des décisions, procès-verbaux des réunions (1999-2002 et 2004-2005)

Participation de la CFDT aux séances du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels (CSPR) 

CDAR/97/10 , 1996-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, ordres du jour, composition du conseil, listes des présents, documents de travail, interventions de la CFDT lors des séances plénières (1996-1999).

Participation de la CFDT aux séances du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels (CSPR) 

CDAR/97/11 , 2000-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, ordres du jour, composition du conseil, listes des présents, documents de travail, interventions de la CFDT lors des séances plénières (2000-2001).

Activité de la section syndicale de l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 

CDAR/97/12 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes de travail, rencontres de la section CFDT de l'INRS (1994-1997), rapport de sections syndicales CFDT-INRS sur les évolutions possibles de l'INRS (1999).

Semaine européenne « Santé, sécurité sur le lieu de travail, prise en charge des risques professionnels dans les PME » du 7 au 12 octobre 1996 

CDAR/97/14 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, notes de présentation, presse confédérales budgets, bilans financiers des initiatives régionales CFDT.

Politique de la CFDT dans les PME/TPE 

CDAR/97/15 , 1987-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes confédérales sur la politique de la CFDT concernant les conditions de travail dans les PME (1987-1990), bulletins CFDT sur les conditions de travail dans les PME (1996-1998), rapport CFDT et CES sur les relations professionnelles dans les PME en Europe (avril 1997), documents de travail pour le rassemblement national CFDT « Un syndicalisme se construit dans les PME » à Paris les 5-6 octobre 1998, documents de travail pour la rencontre nationale CFDT PME/TPE des 7-9 septembre 1999 à Bierville, actes du colloque CFDT « PME/TPE : l'évolution des relations sociales » le 28 mars 2000, documents de travail pour le rassemblement des salariés des très petites, petites et moyennes entreprises le 1er décembre 2001 "Construire un syndicalisme à grande échelle dans les PME/TPE", actes de la session nationale PME (Draveil, 1er-3 octobre 2002)

Formation-action de sections syndicales CFDT sur les conditions de travail et sur les risques professionnels dans les PME 

CDAR/97/16 , 1996-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes confédérales et régionales CFDT sur les projets de formations (1996-1998), conventions, rapport de projet de l'INPACT « Action sur la prévention des risques professionnels dans les PME/TPE » (1998).

Formation-action de sections syndicales CFDT sur les conditions de travail et sur les risques professionnels dans les PME 

CDAR/97/17 , 1997-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes confédérales et régionales CFDT sur les projets de formations (1997-1998), rapports de l'INPACT « Agir et négocier sur les conditions de travail dans les PME » (juillet 1997 et octobre 1998).