FT/25/7
,
1990-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : FUPT.
habilitation, composition du bureau, statuts et règlement intérieur (1998) (1990-1998). Syndicat des Pyrénées atlantiques : habilitation, statuts et règlement intérieur (2001), texte d'orientation générale (TOG), dossier du congrès départemental (rapport d'activité, projet de TOG) (1998-2001)
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FB/1/227
,
1955-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
,
Organisation : FGM.
conventions collectives du 18 avril, 23 mai et 19 octobre 1955 concernant les ouvriers et ETAM de la région de Bayonne, accords sur les salaires 1961-1963, convention collective du 9 octobre 1956 pour la région de Pau-Oloron.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FT/27/467
,
1964-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FUPT.
Région Bretagne : statuts des syndicats de la région (1964-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1979-1987), comptes-rendus du Congrès régional (1980-1984), correspondance (1980-1984).Départements de Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes et correspondance (1979-1989).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/466
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1977-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FUPT.
Région Basse-Normandie : statuts des syndicats de la région (1964-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1985-1989), comptes-rendus du Congrès régional (1985-1988), correspondance (1981-1986).Départements du Calvados, Manche, Orne : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes et correspondance (1977-1988).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats