CDAR/58/2
,
1921-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
Les femmes dans l'action syndicale : histoire des syndicats féminins, pratiques syndicales des femmes (1921-1994) ; Les femmes dans la CFTC-CFDT : historique, prise de positions CFTC-CFDT, conférence organisée en février 1978 "Travail des femmes et action syndicale" (1952-1997).
CDOF/18/2
,
1947-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
relations avec la Confédération, congrès.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD
CDAR/58/19
,
1948-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
législation (1948-94), études, articles de presse (1987-92), positions confédérales (1988-94), positions des structures CFDT (1987-92), accords d'entreprise signés par la CFDT (1986-91).
CDOF/30/69
,
1948-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, statuts régionaux lors de congrès et interventions confédérales (1976-1997), notes manuscrites, notes de travail et de synthèse, comptes rendus du bureau régional et bulletins d'information sur l'organisation, le fonctionnement, la syndicalisation et l'activité revendicative de l'URI Franche-Comté (1973-1994) et de l'UD Doubs (1974-1996) de l'UD Jura (1964-1998), de l'UD Haute-Saône (1948-1996) et du Territoire de Belfort (1977-1989), dossier sur le congrès de l'URI Franche-Comté les 5-6 juin 1997 et dossier sur le congrès de l'UD Territoire de Belfort à Grandvillars le 15 octobre 1998.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD
CDAR/51/1
,
1950-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
avis du Conseil d'Etat (1950-79), arrêt du Conseil d'Etat (1957-85), jurisprudence du Conseil d'Etat (1964-90), conventions collectives du personnel de la CANAM (Caisse nationale d'assurance maladie et maternité) (1985), des coopératives agricoles (1965-84), de la réparation navale de Brest (1975-79), de la CANCAVA (Caisse artisanale d'assurance vieillesse) (1984), Commission supérieure des conventions collectives : séances relatives aux indemnités de départ en retraite, aux mutations des salariées enceintes (1975-80), Commission nationale de conciliation : conflits des personnels des laboratoires d'analyse médicale extra-hospitaliers (1980), de l'entreprise de BTP Desquenne et Giral (1980), des cabinets d'avocats (1981), de la Compagnie des agents de change (1981), des études notariales (1981, 1984), des prothésistes dentaires (1981), des travailleurs du textile artificiel et synthètique (1982), du commerce de la chaussure (1982), du syndicat des magasins d'habillement (1982).
CCE/5/1
,
1951-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes d'information, historique (1974-1979). Fonctionnement du CES : décrets et ordonnances relatifs à son organisation, règlement intérieur, mode de désignation de ses membres (1951-1998). Organisation du CES durant la mandature 1994-1999 : composition du bureau, des sections (1999). Mode de représentation des retraités (1986-1988). Extension des locaux (1980).
CDOF/25/5
,
1954-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
CDOF/21/9
,
1957-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
documents sur la formation syndicale à Strasbourg et en Alsace (1957-1960, 1971 et 1985-1986), rapports de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) sur les instituts du travail (juin 1985).
Contexte :
Formation syndicale
CDOF/25/20
,
1957-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
CCE/5/2
,
1957-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Liste des membres du groupe CFDT au CES (1959-1999). Désignation des membres de sections : Listes et dossiers individuels (1976-1999). Représentation des membres du CES dans les organismes extérieurs : représentants CFDT (1978-1983). Rémunération, Indemnités, retraites des membres du CES (1957-1996). Secrétariat du Groupe CFDT (1977-1998). Membres CFDT de l'Amicale du CES (1995).
CDOF/35/1
,
1960-1969
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1969
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
rapports sur l'organisation des méthodes et conditions de travail des permanents (1960), correspondance, notes et questionnaire d'enquête sur le comportement des non syndiqués (1969).
Contexte :
Administration interne > Gestion du Personnel
CDAR/69/5
,
1961-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
conventions collectives européennes (1961-1971), toilettage des conventions collectives (1984), accords acquis par la CFDT (1984-1985), note sur les accords concernant les élections professionnelles (1990).
CDOF/30/28
,
1964-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes, brochures sur l'organisation et le fonctionnement de la Fédération Santé-Sociaux (1973-1999), statuts de la Fédération (1964-1997), intervention de Jean-François Trogrlic secrétaire national et dossier du congrès fédéral à Nice les 6-9 octobre 1997.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDAR/83/18
,
1964-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales, communiqués de presse, circulaires, brochures sur la CFDT et le travail à temps partiel (1964,1972-1987 et 1992-1997).
CDOF/37/25
,
1964-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
note sur l'historique de la syndicalisation de la CFDT de 1964 à 1996, document de synthèse confédéral sur la stratégie de la CFDT sur les actions de syndicalisation, accord de coopération CFDT-UGTA (Union Générale des Travailleurs Algériens) le 28 mai 2002.
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement