Toutes les ressources Europe 54 résultats (2ms)

Activité du Conseil de l'Europe 

CDIE/29/5 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes sur le séminaire de Budapest le 10 novembre 1995, compte rendu de la rencontre avec le président de la République le 9 octobre 1997, rapport sur les textes adoptés en 1996, par le Conseil de l'Europe, bulletins d'information sur les droits de l'Homme de mars à octobre 1997 (n° 40-41).

La CFDT et le Référendum sur la ratification des accords de Maastricht 

CDIE/58/5 , 1991-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes et documents confédéraux sur les positions de la CFDT concernant la ratification du traité de Maastricht et ses conséquences sur la construction européenne et l'avenir de l'Union Européenne (novembre 1991 -octobre 1992),tableau des propositions d'amendements CFDT sur la réforme des traités, documents de la CES et de la CEE sur le traité de l'Union Européenne et sa ratification (décembre 1991 - juin 1992).

La CFDT et l'Europe Monétaire 

CDIE/58/8 , 1989-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes CFDT et CES sur l'activité de l'Union Economique et Monétaire Européenne (1989-1992).

La CFDT et la politique européenne de l'énergie 

CDIE/58/9 , 1994-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

participation de la CFDT à la conférence mondiale sur « la politique syndicale de l'énergie pour le développement mondial » à Paris les 27-29 avril 1994, documents confédéraux et de la FGE CFDT sur la politique CFDT en matière d'énergie européenne (1996-1999)

La CFDT et le Service Public en Europe 

CDIE/58/10 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes et documents confédéraux CFDT sur les services publics en Europe (1995-1997).

La CFDT et les Comités d'Entreprise Européens 

CDIE/58/11 , 1994-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

positions CFDT sur le projet de loi du 22 septembre 1994 d'instaurer un CE européen, rapport CFDT sur les CE Européens comme outil de dialogue social européen (juin 1998), dossiers pour la formation des représentants CFDT aux CE Européens à Bierville les 7-8 avril 1999.

Politique de la CFDT et de la CES sur les négociations collectives européennes 

CDIE/58/15 , 1996-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes de la CFDT et de la CES sur l'application de l'accord de congé parental (1996-1999) et sur les négociations concernant le projet d'accord cadre européen sur les CDD (1998-1999) et sur le télétravail (2001-2002), note de synthèse CFDT sur les politiques salariales de la CFDT lors des négociations avec la CES sur les négociations collectives (septembre 2001).

Dossier sur le syndicalisme européen et son action contre le chômage en Europe 

CDIE/58/16 , 1996-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

documentation sur la situation du syndicalisme européen (1996-1998), dossier sur les syndicats face au chômage dans l'Union Européenne (Allemagne ; Belgique ; Pays-Bas) en 1998.Etude "Syndicalisme européen" (avril 1997).

La CFDT et le modèle social européen

CDIE/58/17 , 1997-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes confédérales CFDT sur le modèle social européen (1997-1999) et sur le statut de la Société Européenne (1998), intervention de Jean-François Trogrlic, secrétaire national CFDT, sur le syndicalisme en Europe (janvier 2000).

Participation de la CFDT à la Conférence Intergouvernementale (CIG) sur l'avenir de l'Europe documents de travail et rapports sur l'avenir de l'Union Européenne (UE) lors de la conférence de la CES à Madrid les 16-17 novembre 1995, notes CFDT sur la CIG de 1996 et la révision du traité de l'Union Européenne, notes CFDT sur la réforme des fonds structurels et l'élargissement de l'Union Européenne (1997).

CDIE/58/18 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.